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2 933 résultats pour « Martin- Bozzi »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Essonne 1,534733 4 178 4 178 Hauts-de-Seine 1,996543 0 Seine-Saint-Denis 1,888559 4 930 4 930 Val-de-Marne 1,526555 11 952 11 952 Val-d'Oise 1,584225 110 899 110 899 Guadeloupe 0,698557 8 263 8 263 Martinique

Article 2

—

-Académie de Grenoble CROUS DE GRENOBLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Isère (38) Saint-Martin- 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Directeur CLOUS Savoie (73) Chambéry 1 Sous-total directeur

Article 5

—

Tarif Vert Option Base dans les départements d'outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article 1

—

les adaptations nécessaires, les dispositions prises sur le fondement des 1° et 2° du présent II, pour celles qui relèvent de la compétence de l'Etat, et prévoir éventuellement les adaptations nécessaires en ce qui concerne Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Article Annexe I-1

—

NOTES Bandes autorisées dans les départements de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article Annexe I

—

TAC Port Est FR000000000001040 EDF SEI EDF Corse Centrale du Vazzio FR000000000001041 EDF SEI EDF SEI Centrale de Lucciana FR000000000001108 EDF SEI CENTRALE DE JARRY SUD FR000000000001110 EDF SEI CENTRALE DE SAINT-MARTIN

Article 1

—

IV Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque. 325t 5 ans Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.

Article 4

—

Tarif Vert option Base dans les départements d'Outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article 266 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 79 > 90

Code des douanes

-Le présent article n'est pas applicable en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion ni à Mayotte.

Article Annexe II (suite)

—

d'Annecy 1 Bibliothèque municipale de Thonon-les-Bains 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER Guadeloupe Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Martinique

Article 3

—

Naujac-sur-Mer, Ordonnac, Plassac, Pleine-Selve, Prignac-en-Médoc, Queyrac, Reignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprais-de-Blaye, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Martin-Lacaussade

Article Annexe II

—

Annecy Cedex, téléphone : 04-50-33-60-00 Préfecture du Rhône 106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon, téléphone : 821-80-30-69 Préfecture de la Loire 2, rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Etienne, téléphone : 04-77-48-48-48 Préfecture de la Martinique

Article Annexe

—

319 911 € 3 304,79 548 454 € 365,35 33 495 € 365,35 61 452 € 194,56 17 802 € 194,56 32 165 € Guadeloupe 10,00 916 € 10,00 1 885 € 77,30 7 073 € 77,30 12 858 € 189,70 17 358 € 189,70 31 416 € Martinique

LEGIARTI000028786110

—

Limoges 0230507B Collège Jean Picart Le Doux BOURGANEUF Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise Dolto CHÂTELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin

Article L123-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 59

Code de l'environnement

Les dispositions du présent III s'appliquent aux décisions des autorités de la collectivité de Saint-Martin et de celles de la collectivité territoriale de Saint-Pierre et-Miquelon, ainsi qu'aux décisions des autorités des groupements de collectivités

LEGIARTI000021330281

—

arrondissement 75118 0,094 % 304 Paris 19e arrondissement 75119 0,097 % 304 Aubergenville 78029 1,874 % 386 Conflans-Sainte-Honorine 78172 0,489 % 273 Mantes-la-Jolie 78361 0,383 % 268 Orgeval 78466 3,481 % 325 Poissy 78498 0,341 % 204 Saint-Martin-de-Bréthencourt

Article Annexe II

—

Constructions navales malouines (CNM). 6-8, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo. De 1973 à 1994. Constructions navales malouines R. Labbé. Chantiers R. Labbé SA. Construction Labbé R. SARL. 6-8, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo.

Article 2

—

d'Arles, situé quai du 8 mai 1945, incluant le parking autocar, bordant le Rhône le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux dans sa partie ouest et délimité au nord par la rue Pierre-Louis Rouillard, à l'est par l'avenue Paulin Talabot et la rue de la Martine

LEGIARTI000050802671

—

départementale des sucreries et sucreries-distilleries de la Réunion 843 - Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie -entreprises artisanales- 901 - Convention collective départementale des ouvriers de la boulangerie de la Martinique

Article Annexe

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CREUSE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-MARTIN-CHÂTEAU 1 246 46252 LES PECHS DU VERS LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-MARTIN-DE-VERS 1 247 49331 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU MAINE-ET-LOIRE PAYS-DE-LA-LOIRE

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