Article 5

Tarif Vert . TAILLE (T) TARIF Moins de 10 MW Vert A De 10 à moins de 40 MW Vert B 40 MW et plus Vert C La taille du site se calcule au moyen de la formule suivante : - option Base : T = PHCH + 0,3* (PHPE ― PHCH), PHCH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures Creuses d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ; II. - Le Tarif Vert comporte 4 à 8 périodes tarifaires, selon l'option choisie par le client pour le site concerné. Où : - P1 et Pn sont les puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires, de rangs 1 à n ; La prime fixe annuelle applicable aux clients bénéficiant du tarif Vert est égale au produit de la puissance réduite (Pr), exprimée en kW, par le taux de prime fixe annuelle exprimé en €/kW. PLAGE DE TENSION PHYSIQUE CLASSE DE TENSION 1 kV à 40 kV inclus HTA1 40 kV à 50 kV inclus HTA2 50 kV à 130 kV inclus HTB1 130 kV à 350 kV inclus HTB2 350 kV à 500 kV inclus HTB3 Les clients se voient appliquer un barème déterminé à partir du tableau ci-dessous, en fonction de la classe de puissance et de tension de leur site. Ce barème comporte éventuellement, selon le niveau de tension de raccordement effectif, une minoration ou une majoration annuelle de prime fixe. TARIF Classe de tension Vert A Vert B Vert C BT Tarif A majoré HTA1 Tarif A Tarif B majoré Tarif C majoré HTA2 ou HTB1 Tarif A minoré Tarif B Tarif C majoré HTB2 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C HTB3 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C minoré COEFFICIENTS DE VERSIONNAGE Très Longues Utilisations (TLU) Longues Utilisations (LU) Moyennes Utilisations (MU) Courtes Utilisations (CU) CTLU CLU CMU CCU Le montant de majoration ou minoration de la prime fixe annuelle est obtenu en multipliant les éléments suivants : - la puissance souscrite maximale ; Les valeurs des taux (exprimées en €/kW/an) et des coefficients de versionnage sont précisées dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté. - pour le tarif Vert A, entre l'option A5 Base qui comporte 5 périodes tarifaires, l'option A5 EJP qui comporte 4 périodes tarifaires, l'option A8 Base qui comporte 8 périodes tarifaires et l'option A8 EJP qui comporte 6 périodes tarifaires ; Tarif Vert A Option A5 Base Cette option comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Tarif Vert A Option A5 EJP Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté) et selon que le jour est un Jour de Pointe Mobile ou non. Tarif Vert A Option A8 Base Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Tarif Vert A Option A8 EJP Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-saison en Demi-saison/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors juillet-août) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non. Tarif Vert B Option Base Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Tarif Vert B Option EJP Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet et Août) et selon que le jour est un Jour de Pointe Mobile ou non. Tarif Vert C Option Base Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Tarif Vert C Option EJP Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un Jour de Pointe Mobile ou non. Tarif Vert Option A5 Base Corse Cette option est applicable aux sites situés en Corse. Tarif Vert Option Base dans les départements d'outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.