Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses première, deuxième et cinquième branches, et sur le premier moyen du pourvoi incident, ci-après annexés 4.

[P] [T], devenus majeurs, ont repris l'instance ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, et les trois premiers moyens du pourvoi incident, réunis : Attendu que

La société Sogea Martinique a formé un pourvoi incident et un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

populaire Atlantique, que sur les pourvois incidents relevés par M.

la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 décembre 2005) et les productions, que la caisse régionale d'assurance

la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, et de la société civile professionnelle VUITTON, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi

La société MGB a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens de cassation

société Generali assurances IARD, société anonyme, défenderesses à la cassation ; Dans chacun des pourvois, Mme [P] a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Internationale de Dessalement (SIDEM), société

a formé, par un mémoire déposé au greffe le 28 avril 1997, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation

La société Spectadis a formé, par un mémoire déposé au greffe le 6 avril 1992, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours,

M. et Mme [K] ont formé un pourvoi en cassation contre cet arrêt. Le Crédit Mutuel a également formé un pourvoi contre ce même arrêt. Ces deux pourvois ont été joints.

Les sociétés Crédit mutuel Real Estate Lease et Lilloise d'investissement hôtelier ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Enfin, elle a fait valoir que les pièces produites démontraient que la MAAF assurait la responsabilité civile professionnelle de M. [E].

(les consorts B...) ; Sur le premier moyen du pourvoi n° D 05-21.436, le premier moyen du pourvoi incident relevé sur ce pourvoi et le premier moyen du pourvoi incident relevé sur le pourvoi n° A 05

Examen de la recevabilité du pourvoi formé le 9 mai 2023 6. M.

HOPITAL PRIVE DE [Etablissement 1] N° SIRET : 310 227 673 [Adresse 2] [Localité 4] MUTUELLE ASSURANCES CORPS SANTE FRANCAIS 'MACSF ASSURANCES' en qualité d'assureur de l'HOPITAL PRIVE DE [Etablissement

a formé, par un mémoire déposé au greffe le 9 août 2000, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La compagnie AXA assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe le 8 août 2000, un pourvoi incident

La société Allianz IARD a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.