Automobiles Peugeot, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Rom automobiles

incident de l'assureur et le premier moyen du pourvoi incident du FGAO, qui sont identiques, réunis : Vu l'article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules

; Mais attendu que l'article 1.09 ancien de la Convention collective nationale des services de l'automobile, dans son paragraphe d.3.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par Mme de X... que sur le pourvoi incident relevé par la société CP Automobiles ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des automobiles Citroën dont le siège social est ... (Hauts-de-Seine) et ayant établissement ...

rapport de M. le conseiller NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois

[X] [Z] ou Mme [S] [H], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Stradale automobile, ont formé le pourvoi n° G 20-13.634 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2020 par la cour d'appel

Les sociétés In extenso Ile de France, MMA Iard et MMA Iard assurances mutuelles ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

La société Erramuzpe automobiles a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 13 DECEMBRE 1979) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE SAINT-MICEL AUTOMOBILES (SOCIETE SAINT-MICHEL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France Motors, société anonyme, dont

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

principal ne sont pas de nature à permettre son admission ; Mais sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt

Y... et l'automobile de M. X..., circulant en sens inverse ; que M. Y... fut mortellement blessé ; que les consorts Y... demandèrent à M.

Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Vu les articles R. 1, R. 7 et R. 25 du Code de la route ; Attendu, selon l'arrêt

incident et provoqué contre le même arrêt ; Les époux X... et les époux de A... de la Clergerie, respectivement demandeurs aux pourvois n° B/91-21.778 et n T/91-22.207, invoquent, à l'appui de leurs

A... a formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent

La société Grenke location a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.