:-------------:------------: : I : II : :-------------:------------: : 8e échelon : 8e échelon : : 9e échelon : 9e échelon : : 10e échelon : 10e échelon: :-------------:------------:

Article 17

—

l'ancienneté d'échelon acquise dans leur précédente situation dans la limite de la durée du temps à passer dans l'échelon de classement : ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION 11e échelon 12e échelon 10e échelon 11e échelon 9e

Article 47

—

ci-après : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Echelons Ancienneté dans l'échelon Instructeur technique Professeur technique 11e échelon 10e 1/2 de l'ancienneté acquise dans la limite de 2 ans 10e échelon 9e

Article 18

—

échelon : ― à partir d'un an 1er échelon Ancienneté acquise au-delà d'un an ― avant un an 1er échelon Sans ancienneté Technicien forestier Technicien forestier

Article 11

—

4e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon 3/4 de l'ancienneté acquise 1er échelon 1er échelon 3/2 de l'ancienneté acquise Situation dans le premier grade des cadres d'emplois mentionnés à l'article

Article 22

—

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons du corps des techniciens principaux de physique nucléaire est fixée conformément au tableau ci-après.

Article 19

—

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons du corps des ingénieurs de physique nucléaire est fixée conformément au tableau ci-après.

Article 47

—

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons du corps des ouvriers professionnels est fixée conformément au tableau ci-après.

Article 1

—

janvier 2017 Indices bruts à compter du 1er janvier 2019 Indices bruts à compter du 1er janvier 2020 Indices bruts à compter du 1er janvier 2021 Traducteur principal 9e échelon 1 015 8e échelon 979 985 995 995 7e échelon 957 964 971 971 6e

Article D531-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 16

Code de la sécurité sociale

Pour l'application du barème mentionné à l'article L. 531-6 les plafonds mentionnés aux 1° et 2° du III de l'article D. 531-21 ainsi que leur majoration respective sont fixés comme suit et revalorisés au 1er janvier de chaque année, conformément à l'évolution

Article 10

—

échelon 9e échelon Ancienneté acquise 8e échelon 9e échelon Sans ancienneté 7e échelon 8e échelon Sans ancienneté 6e échelon 7e échelon Sans ancienneté 5e échelon 6e échelon Sans ancienneté 4e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 3e échelon

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable aux brigadiers-chefs principaux est fixé ainsi qu'il suit : ÉCHELONS INDICES BRUTS 10e échelon 597 9e échelon 566 8e échelon 526 7e échelon 501 6e échelon 487 5e échelon 469 4e échelon 445 3e

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable au grade de chef de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse est fixé ainsi qu'il suit : ECHELONS INDICES BRUTS 9e échelon 730 8e échelon 694 7e échelon 659 6e échelon

Article 23

—

Entre le 1er août 1995 et le 31 décembre 1996, peuvent être promus au grade provisoire de contrôleur divisionnaire les contrôleurs ayant atteint au moins le 7e échelon de leur grade, ayant satisfait aux épreuves d'un examen professionnel et inscrits sur

Article 27

—

Inspecteur Inspecteur 12e échelon 12e échelon Ancienneté conservée. 11e échelon 11e échelon Ancienneté conservée. 10e échelon 10e échelon Ancienneté conservée. 9e échelon 9e échelon Ancienneté conservée. 8e échelon 8e échelon

Article 14

—

Sont reclassés, au 1er août 1995, dans le nouveau grade de contrôleur, les titulaires des grades de contrôleur principal et de contrôleur régis par le décret du 9 décembre 1976 susvisé.

Article 44

—

Pour l'application de l'article L. 16 du code des pensions civiles et militaires de retraite, les assimilations prévues à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément au tableau ci-dessous en ce qui concerne les techniciens de laboratoire régis

Article 12

—

La durée moyenne et la durée minimum du temps passé dans chaque échelon sont fixées ainsi qu'il suit : GRADES, CLASSES, ÉCHELONS DURÉE Moyenne Minimale Directeurs régionaux hors classe 2e échelon 1er échelon 2 ans

Article 20

—

Ancienneté acquise 7e échelon 9e Sans ancienneté 6e échelon 8e Ancienneté acquise 5e échelon 7e Ancienneté acquise 4e échelon 6e 7/6 de l'ancienneté acquise 3e échelon 5e Ancienneté acquise 2e échelon 4e Ancienneté acquise 1er échelon 3e

Page 14 · 43 896 résultats

← Précédent Suivant →