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3 798 résultats pour « Alain LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02416

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Alain N..., M. Roger O..., M. Sébastien P..., M. Patrice Q..., M. Jacky R..., M. Patrick S..., M. David T..., M. Albin U..., M. Rémi V..., M. Christian W..., M. Yves XX..., M. Bernard YY..., M.

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee06a

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1986 par la cour

Source officielle
CC

civ1

êt qui les a déboutés de leurs demandes dirigéesc/M. Z

61372324cd58014677405f2c

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613722bccd58014677400cc5

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Gérard, Alain Y..., demeurant à Nourry, 19220 Saint-Privat, 2°/ de la société Les Cars de la Xaintrie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a débouté de sa demande forméec/M. X

613722dfcd58014677402955

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100597

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Roger X..., ainsi que ses trois enfants, Alain, Marc et Martine, qu'il résulte de la déclaration de succession que la défunte avait légué la moitié de l'actif de ses comptes bancaires, notamment ceux ouverts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91509

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Alain Roger Michel X... C/ M. Jean-François Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300790

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

ordonné le bornage des propriétés cadastrées commun de Palluau sur Indre, d'une part, section BH n° 2 et 10 appartenant à Monsieur Michel X..., et d'autre part, section BH n° 1 appartenant à Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

ER/ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 03 MAI 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 03 MAI 2007 No - Pages Numéro d'Inscription

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Alain AM..., demeurant ..., 118°/ de Mme ZX... Todini, demeurant ..., 92160 Antony, 119°/ de M. Gilles AH..., demeurant ..., 120°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Roy Y..., domicilié [...]                                 , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2017, où étaient

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021164434

Admin. suprême

25 juillet 2008

25 juillet 2008

Roger et Anne Sevaux, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a0a

Appel

20 février 2017

20 février 2017

, auxquelles il a été fait référence lors de l'audience des débats, la Société X...ALAIN sollicite l'infirmation du jugement déféré et le rejet de toutes les demandes de M.

Source officielle
CC

civ1

6137218fcd580146773f4cb1

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Alain X..., demeurant à Saint-Jean-de-Braye (Loiret), ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

cr

613725cccd580146774209a8

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a rejeté

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020374607

Admin. suprême

28 mai 2007

28 mai 2007

Roger Alain A, qui élit domicile chez M. Patrice Mballa, 146 rue Danièle Casanova à Saint-Denis (93200) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008175371

Admin. suprême

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Roger et Anne Sevaux, avocat de M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008194377

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Roger et Anne Sevaux, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d9

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Alain C/ Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03341_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il est constant que le véhicule de marque Land Rover, modèle Evoque Coupé SD4 Prestige, acquis par la SARL Alain Rubiano le 28 juin 2013, a été conçu pour le transport de personnes, au sens des dispositions

Source officielle

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