viabilité et d'entretien analogues à celles des voies publiques ; des actes authentiques doivent justifier de la permanence de ces éléments ; Les espaces libres, jardins, parcs, etc., d'une largeur minimale de 12 mètres et d'une superficie de 300 mètres carrés

Article R752-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

l'état des parcelles concernées au 23 août 2021, dans toutes les communes, d'un magasin de commerce de détail ou d'un ensemble commercial dont la surface de vente globale, en cas de réalisation du projet, serait comprise entre 300 et 1 000 mètres carrés

Article 7

—

Un DENFC de superficie utile comprise entre 0,5 et 6 mètres carrés est prévu pour 250 mètres carrés de superficie projetée de toiture.

Article 1-1

—

Puissances, carrés, racines carrées, racines cubiques. Opérations sur les fractions. 1. 2. Mesures de longueurs, aires et volumes. Capacités et poids, densité. 1. 3. Mesures du temps et des angles. 1. 4. Partages proportionnels.

Article 50-1

—

A compter du 1er janvier 2028, la puissance installée pour l'éclairage est inférieure ou égale à 1 watt par mètre carré de surface de référence et par tranche de niveaux d'éclairement moyen à maintenir de 100 lux sur la zone à éclairer. 3 .

LEGIARTI000023451753

—

Très larges et très épais, forment des saillies musculaires très développées Toujours larges et épais, forment des saillies musculaires moins prononcées Larges et épais : le carré peut manquer de largeur mais non d'épaisseur Souvent étroits

Article R581-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 94

Code de l'environnement

unité urbaine de plus de 100 000 habitants, ainsi qu'à l'intérieur de l'emprise des aéroports et des gares ferroviaires et routières, la publicité non lumineuse apposée sur un mur ou une clôture ne peut avoir une surface unitaire excédant 10,50 mètres carrés

Article ANNEXE I

—

: D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE UTILE EN : : : EN KILOGRAMMES : INERTIE : : par mètre carré

Article ANNEXE I

—

catégorie : :-----------------------------: : C : D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE UTILE EN : : : EN KILOGRAMMES : INERTIE : : par mètre carré

Article ANNEXE I

—

: D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE UTILE EN : : : EN KILOGRAMMES : INERTIE : : par mètre carré

Article ANNEXE I

—

: D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE UTILE EN : : : EN KILOGRAMMES : INERTIE : : par mètre carré

Article CO 26

—

Ces cellules doivent avoir une superficie maximale de 300 mètres carrés, la plus grande dimension n'excédant pas 30 mètres.

Article L171-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 81

Code de la construction et de l'habitation

, les hôpitaux, les équipements sportifs, récréatifs et de loisirs, les bâtiments ou parties de bâtiments scolaires et universitaires et les parcs de stationnement couverts accessibles au public ayant une emprise au sol au moins égale à 500 mètres carrés

Article D353-134

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 85

Code de la construction et de l'habitation

Le loyer maximum des logements pour lesquels une convention a été signée avant le 1er juillet 1996 est fixé au mètre carré de surface corrigée, telle qu'elle résulte des dispositions de l'article R. 442-1 et du décret n° 48-1766 du 22 novembre 1948 modifié

Article R*332-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 82

Code de l'urbanisme

Le montant forfaitaire au mètre carré de cette indemnité est fixé par arrêté du ministre chargé de l'urbanisme et du ministre du développement industriel et scientifique.

Article R2333-121

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 62 > 55

Code général des collectivités territoriales

communal par les ouvrages des services de distribution d'eau et d'assainissement est déterminée par le conseil municipal dans la limite d'un plafond fixé au 1er janvier 2010 à 30 euros par kilomètre de réseau, hors les branchements, et à 2 euros par mètre carré

Article 321 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

I. – Pour l'application de la majoration prévue par l'article 1396 du code général des impôts, la valeur forfaitaire moyenne au mètre carré est fixée à 237 € en zone A, 123 € en zone B1, 88 € en zone B2 et 43 € en zone C.

Article R30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 02

Code électoral

Les bulletins doivent être imprimés en une seule couleur sur papier blanc, d'un grammage compris entre au moins 70 et au plus 80 grammes au mètre carré et avoir les formats suivants : - 105 x 148 mm au format paysage pour les bulletins comportant de un

Article L441-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 47 > 91

Code de la construction et de l'habitation

353-7, avaient des ressources supérieures aux plafonds de ressources en vigueur pour l'attribution de leur logement, le montant du supplément de loyer de solidarité est plafonné lorsque, cumulé avec le montant du loyer principal, il excède, par mètre carré

Article R214-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 78 > 63

Code de l'urbanisme

En cas de cession de gré à gré d'un fonds artisanal, d'un fonds de commerce, d'un bail commercial ou d'un terrain portant ou destiné à porter des commerces d'une surface de vente comprise entre 300 et 1 000 mètres carrés autorisée par le juge-commissaire

Page 14 · 763 résultats

← Précédent Suivant →