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816 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720b6cd580146773edc3f

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

F..., demeurant Les Gets (Haute-Savoie), "Les Perrières", en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1986 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre A), au profit : 1°/ de Monsieur Roger, Antoine

Source officielle

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CC

soc

6137224dcd580146773fbd90

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Antoine X..., demeurant à Etrepagny (Eure), ..., 2 / de l'ASSEDIC de Haute-Normandie, mandataire de l'AGS, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

cr

écembre 1987, qui dans les poursuites suiviesc/Jean-Pierre Y

6137253bcd5801467741c0b1

Cassation

9 octobre 1989

9 octobre 1989

neuf octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et de Me ROGER

Source officielle
CC

civ3

61372200cd580146773f9659

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Antoine, Francis, Rémy A..., demeurant ... (11e), M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472788.20240216

Admin. suprême

16 février 2024

16 février 2024

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 16 février 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492640.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613722c2cd58014677401242

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Antoine X..., demeurant ..., 2°/ de M. Ricardo Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613722d3cd58014677401f62

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

X..., demeurant 12 Longmeaddow Roas, Wilton (Connecticut 06897) (USA), 5°/ de Mme Marjory A... épouse F...

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1c1

Cassation

20 décembre 1967

20 décembre 1967

(ANTOINE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX DU 8 JUIN 1966 QUI L'A CONDAMNE A DEUX ANNEES D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 5000 FRANCS D'AMENDE AINSI QU'A DES REPARATIONS CIVILES POUR COMPLICITE

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee06c

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antonin Z..., demeurant à Catus (Lot), Nuzejouls, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin

Source officielle
CC

civ1

61372101cd580146773f0340

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Les Flots (Hérault), 11°) Monsieur Roger H..., demeurant ... Les Flots (Hérault), 12°) Monsieur Paul I..., demeurant ... Les Flots (Hérault), 13°) Monsieur Louis L..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e103

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Antoine Thom X....

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd0f3

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Antoine R..., demeurant Lafox, Puymirol (Lot-et-Garonne), 23 ) M. Claude T..., demeurant ...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490736.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137235acd58014677408ab8

Cassation

30 septembre 1999

30 septembre 1999

Roger E..., demeurant ..., 5 / de M. Roger Y..., 6 / de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461153.20230324

Admin. suprême

24 mars 2023

24 mars 2023

Aux termes de l'article L. 822-1 du code de justice administrative : " Le pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat fait l'objet d'une procédure préalable d'admission.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c36fcdc6046d47f13587

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F718 Numéro de Procédure collective : 2025RJ176 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE

Source officielle
CC

comm

61372274cd580146773fd399

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Antoine Y..., demeurant ... à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de l'URSSAF de Paris, dont

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007893895

Admin. suprême

6 décembre 1996

6 décembre 1996

Antoine G... et autres ; M.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Antoine Cumplido, demeurant 22, rue Diffouty à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement sans domicile connu, 28 / M.

Source officielle