Codes de loi français

LEGIARTI000043924738

d'Ambérieu-en-Bugey et de Bellegarde-sur-Valserine de la direction départementale des territoires de l'Ain ; - fermeture du centre de proximité de Mamers, fermeture des antennes territoriales du Nord Sarthe à Fresnay-sur-Sarthe, du Perche sarthois à La Ferté-Bernard

Article Annexe I

Moraceae Figuier comestible faux fruit, feuille, bourgeon de feuille, tige furocoumarines (psoralene, bergaptene) Filipendula ulmaria (L.) Maxim.

Article Annexe II

On s'attache à sensibiliser les élèves : -à la justesse et à la pertinence lexicales ; -à la notion de registre ; -aux faux amis et aux particularités lexicales (hispanismes et gallicismes) des deux langues par un travail de comparaison entre langue maternelle

Article B

Bactériose du manguier, de l'anacardier et du faux poivrier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv manihotis. Bactériose du manioc. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv passiflorae. Bactériose de la passiflore.

Article Annexe I

. - par la technique du faux semis ; Le cas échéant, la couverture des sols en interculture longue peut ne pas être rendue obligatoire uniquement pour des sols à très forte teneur en argile, selon la définition u. de la présente annexe.

Article Annexe 1

Cheppes-la-Prairie ; 51165 Connantre ; 51167 Coole ; 51171 Cormicy ; 51175 Corrobert ; 51183 Courcy ; 51193 Courtisols ; 51195 Couvrot ; 51203 Cuperly ; 51212 Dommartin-Lettrée ; 51217 Dormans ; 51235 Les Essarts-lès-Sézanne ; 51237 Esternay ; 51244 Faux-Vésigneul

Article Annexe I (suite)

Confort 01 Ain Frans 01 Ain Lélex 01 Ain Mijoux 01 Ain Niévroz 01 Ain Oyonnax 01 Ain Parcieux 01 Ain Péronnas 01 Ain Pérouges 01 Ain Pizay 01 Ain Rancé 01 Ain Saint-Bernard

Article Annexe

51211 Dommartin-Dampierre ; 51212 Dommartin-Lettrée ; 51213 Dommartin-sous-Hans ; 51214 Dommartin-Varimont ; 51222 Eclaires ; 51226 Ecury-le-Repos ; 51227 Ecury-sur-Coole ; 51228 Elise-Daucourt ; 51229 Epense ; 51231 L'Epine ; 51242 Fagnières ; 51244 Faux-Vésigneul

Article Annexe II

technique et scientifique Chef de l'office central pour la répression de la traite des êtres humains de la SDAC Chef de l'office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants de la SDAC Chef de l'office central pour la répression du faux-monnayage

Article Annexe I (suite)

62 Pas-de-Calais Bénifontaine 62 Pas-de-Calais Beugin 62 Pas-de-Calais Beuvry 62 Pas-de-Calais Billy-Berclau 62 Pas-de-Calais Billy-Montigny 62 Pas-de-Calais Blendecques 62 Pas-de-Calais Bois-Bernard

LEGIARTI000027152458

E5400620 Re Fontaine CANCHE E5400650 Ternoise CANCHE E5400650 Trou sans fond CANCHE E5400660 Ruisseau de Ramecourt CANCHE E5400670 Rivière d'Eps CANCHE E5400680 Berlencourt-le-Cauroy CANCHE E5400700 Faux

Article Annexe II

Montagny-lès-Beaune, Motte-Ternant (La), Neuilly-lès-Dijon, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges, Oisilly, Orgeux, Painblanc, Pont, Pontailler-sur-Saône, Pothières, Pouilly-sur-Saône, Quétigny, Remilly-sur-Tille, Renève, Rouvres-en-Plaine, Saint-Apollinaire, Saint-Bernard

Article Annexe

/ORANGE FRANCE/SFR ESCAMPS 1 98 64212 ESPÉCHÈDE PYRÉNÉES-ATLANTIQUES NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ESPÉCHÈDE 1 99 08161 EXERMONT ARDENNES GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR EXERMONT 1 100 51243 FAUX-FRESNAY

LEGIARTI000028332715

A2850332 RUISSEAU LE DACHSTEINBACH De la Bruche artificielle jusqu'à la masse d'eau "Bruche 4" 67 FRCR147 BRAS D'ALTORF A2850752 BRAS D'ALTORF Le Bras d'Altorf sur l'ensemble de son cours 67 FRCR22 ILL 7 A2880332 FOSSE DES FAUX

Article Annexe I (suite)

RISQUES SPÉCIFIQUES Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté (chariots élévateurs en porte-à-faux de capacité inférieure ou égale à 6000kg) Arrêté du 2 décembre 1998 Recommandation R 389 ** Formation à la conduite en sécurité de chariots

Article Annexe Ia

Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES Cloisons sèches Staff Faux

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Sous réserve des obligations du commissionnaire, notamment celles mentionnées à l'article 5, le donneur d'ordre supporte les conséquences résultant de déclarations ou de documents faux, erronés, incomplets, inadaptés ou remis tardivement au commissionnaire

Article Annexe II (suite 3)

1 167 1 045 925 810 697 589 121 383 5 737 FR-new-06102195 Coopérative agricole Terre d'alliances Coopérative agricole Terre d'alliances 1 788 1 601 1 417 1 240 1 068 902 186 586 8 788 FR-new-06102212 BERNARD

Article ANNEXE

Burnhaupt-le-Bas. 68060 Burnhaupt-le-Haut. 68063 Cernay. 68066 Colmar. 68069 Dessenheim. 68070 Didenheim. 68071 Diefmatten. 68072 Dietwiller. 68076 Durrenentzen. 68077 Eglingen. 68078 Eguisheim. 68081 Saint-Bernard