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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00525
31 mai 2011
31 mai 2011
Y..., ès qualités : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCP Berlioz et Co (la SCP Berlioz) a obtenu de la banque UBP, devenue la banque HSBC UBP puis, à la suite d'une fusion, la banque HSBC France
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007921719
26 juin 1996
26 juin 1996
Y..., X..., C..., Bertho, Chanclu, Haddadi, Cabret, Scardin, Lorec, Vanzini, Tanguy, Huchet, Petrel, Emeraud, Rivière, Rauflet, Lacroix et Marec, l'arrêté du 6 mars 1989 par lequel le maire de Bangor lui
Source officielleRéférés
66844c5b8bcff606d9c6f532
2 juillet 2024
2 juillet 2024
IMMOBILIER CITYA PAYS DE GEX), immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 812 252 815, dont le siège social est sis 2 rue des Hautains - 01630 SAINT GENIS POUILLY représentée par Me Valérie BERTHOZ
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88173
31 mars 2006
31 mars 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 05/03590 SAS BERTHIEZ C/ X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03534_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Berthou, - et les conclusions de M. Meisse, rapporteur public.
Source officielleciv1
61372443cd5801467741408b
25 novembre 2003
25 novembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., associée de la SCP Berlioz, a notifié son retrait le 6 décembre 1993, après
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88301
31 mars 2006
31 mars 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 05/03585 SAS BERTHIEZ C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8848a
31 mars 2006
31 mars 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 05/03588 SAS BERTHIEZ C/ X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100577
22 mai 2008
22 mai 2008
. ; Attendu que Mme X..., associée de la SCP Berlioz, société d' avocats, ayant notifié son retrait après création d' une nouvelle société, la société UGGC, par des associés précédemment retrayants,
Source officielle1ère Chambre A
603209b596b9184187715c01
15 mai 2018
15 mai 2018
au barreau de MARSEILLE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble situé à [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice la SARL Cabinet BERTHOZ
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59450
13 mai 1980
13 mai 1980
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE, BERTHET, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE NORELEM INDUSTRIES QUI BENEFICIAIT D'IMPORTANTS DECOUVERTS DANS
Source officiellechambre 1-9
69d19f5bcdc6046d47263dd2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GAUTHIER MARIE - Me Jean-Didier MEYNARD Avocat (P240) ET : 1) SAS HOLDIMMO, dont le siège social est 45 rue de Courcelles 75008 Paris - RCS B 442058228 Partie défenderesse : assistée de Me François BERTHOD
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2521405_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
intervenir, et de réexaminer sa situation, dans un délai d’un mois à compter de cette même date, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de l’État le versement à Me Berthod
Source officielleciv1
Attendu que pour débouter M. Y... de sa demande dirigéec/M. X
60794ca49ba5988459c463dd
20 juin 1995
20 juin 1995
Y..., propriétaire d'une maison en construction, a commandé à la société Berthon des tuiles " vieillies ", qui ont été mises en place par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd13f7cdc6046d47bb8ba9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : *
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404125_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Berthon, - les conclusions de M. Martin, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e7
15 avril 2008
15 avril 2008
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Isabelle THERY, Conseillère, Mme Nicole BERTHET, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd46
6 mai 2008
6 mai 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseillère Mme Nicole BERTHET, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c536
6 mai 2008
6 mai 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseillère Mme Nicole BERTHET, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd62
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 14 sur 707
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