La société [B] ne devait pas intervenir sur la boîte de vitesses. Elle a contrôlé le niveau de la boîte de vitesses qui était bon.

Objets d'art ou articles décoratifs en verre non compris dans d'autres classes à savoir trophées, coffrets à bijoux, boîtes, boîtiers, mobiles (objets de décoration), pieds de lampes, porte-revues, urnes

de liaison assurant le transfert de force entre le vilebrequin et l'actionnement du ventilateur de refroidissement du moteur, - le cabinet Talan a interrogé la société Zuidberg, fabricant du boîtier,

Le 29 avril 2021, Monsieur [L] a confié sa voiture à la SAS [O] [Z] afin de procéder à la vidange de sa boîte de vitesses.

Monsieur [J] précise qu’il est ensuite allé chez un autre garagiste qui lui a dit que l’échange standard de la boîte de vitesses n’était pas utile.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boîtes ondulé standard (BOS), société anonyme, dont le siège est ...

de procédure civile que la nullité encourue est une nullité de forme supposant la démonstration d'un grief en résultant et qu'une telle démonstration, en l'état de l'existence d'une plaque et d'une boite

[G] à Abidjan ont été dénaturés comme présentant l'adresse de son domicile comme une simple boîte postale et que, d'autre part, son activité de manutention portuaire en Côte d'Ivoire, a, à tort été qualifiée

interpellèrent les occupants de la R 5 de Y... à la seule fin de vérifier les documents relatifs à la conduite et au véhicule lui-même ; se bornant à une simple demande de renseignements sur le contenu de la boîte

relative à la prise de contrôle conjoint de deux fonds de commerce d'articles de bricolage par les sociétés La Boîte à Outils SAS et Mr. Bricolage SA

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 mars 2006), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3e , 1er octobre 2003, n° 02-12.867), que la société la Boîte

euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires et les observations complémentaires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que des boîtes

mandataire la société Lohr industrie ; que celle-ci a chargé la société Axletech international (la société Axletech) de réaliser les essieux devant équiper les tramways, lesquels comportaient des boitiers

boîtier "Solexus" dont elle avait choisi la technologie, et notamment le système de connexion, et qui a obtenu la certification TUV, - qu'il n'existe pas de traçabilité du boîtier "Solexus", seul concerné

société Lik de fabriquer la première livraison, hypothèse entraînant la résiliation de plein droit sans indemnité; que, le même jour, la société Sign Diffusion a commandé à la société Lik 6250 boîtiers

Selon les arrêts attaqués (Colmar, 25 mai 2022, RG 21/00888 et 21/01351), la société Hager Controls (Hager) produit des boîtiers de commande électronique contenant des cartes d'alimentation fabriquées

assurée auprès de la société Chartis Europe, aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés AIG Europe Nederland, AIG Europe Limited puis AIG Europe (la société AIG), et équipés de boîtiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Boissière de Guermantes, dont le siège