Elle doit être regardée comme soutenant que la décision de la A... est entachée d’erreur de fait quant à la durée de son séjour au sein de la cité de la briqueterie à Amiens.

chantier a été réalisé dans les règles de l'art ; Attendu que dès le compte rendu d'expertise du 26 novembre 2010, l'expert a relevé en présence des parties la présence de nombreux apports de gravats, briques

Briquet, président, M. Amelot, premier conseiller, M. Paggi, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le rapporteur, signé F.

Messieurs Mohamed A..., Gokhan Y... et Ridvan B..., enfants mineurs, ont provoqué un incendie dans une cave en sous-sol d'un immeuble à Oyonnax, en jouant avec des pétards, des bombes aérosols et un briquet

DE PAISEUX, FOURNISSEUR DES TUILES ET LE SYNDIC AU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE "BRIQUETTERIE HOURDIS TUILES ET PREFABRICATION" QUI LES AVAIENT FABRIQUEES ; QUE LE FOURNISSEUR A APPELE EN GARANTIE

à la société Dumez Ile-de-France (société Dumez IDF), qui a sous-traité le lot revêtement de façades avec un revêtement plastique épais (RPE) à la société SFDP et le lot revêtement de façades en briquettes

X..., de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société Tuilerie Briqueterie Poudenx et de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

civile ; 3 / que la rupture d'un contrat de travail en période d'essai est discrétionnaire, et peut en conséquence intervenir à tout moment, sans motif ; que la cour d'appel, qui s'est fondée sur la brièveté

. 1221-1 du code du travail, ensemble l'article 1134 du code civil, dans sa rédaction alors en vigueur ; 6°/ qu'en retenant, pour dire que les faits invoqués n'étaient pas suffisamment graves, la brièveté

titre des périodes interstitielles séparant chaque contrat que s'il prouve s'être tenu à la disposition de l'employeur pendant ces périodes pour effectuer un travail ; qu'en se bornant à constater la brièveté

décision du Conseil qui lui est soumise, et d'orienter l'action du CMSP ; qu'en statuant ainsi, malgré l'absence de pouvoir de réformation de l'ARDP lors de l'adoption des décisions litigieuses, la brièveté

celui ci n'avait été donné que le 3 octobre, ce dont il résultait que, la condition ayant défailli, le compromis était caduc, s'est néanmoins fondée, pour constater la perfection de la vente, sur la brièveté

fonctionnaires de police, les deux malfrats lâchaient leur butin, un pistolet automatique de marque "Star" calibre 9 mm ainsi qu'une perruque et une fausse moustache; qu'après avoir donné de faux noms, le braqueur

La SAS Briqueterie C exerce une activité de fabrication de tuiles, briques, terres cuites et émaillages, sur le territoire de la commune d'Albine, lieu-dit " Le Simou ", sur la parcelle cadastrée section

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 27 février 1991), qu'en jouant dans la grange de son grand-père avec deux camarades, Jean-Jacques X... et Cédric Y..., le mineur Jérôme Z... a allumé un briquet

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 11 mars 1991), que par acte du 28 février 1980, la société Céramiques industrielles de Corse (CERINCO) a acheté les locaux et le matériel de la briqueterie

branche : Vu l'article R.38 du Code pénal, Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que les mineurs D. ayant mis le feu le 2 octobre 1973 à un bâtiment appartenant à Miège en jouant avec un briquet

(qui a vu Charles B... adresser une brique dans le ventre de jean-Pierre Z... et lui donner d'abord un coup de pied dans le bas-ventre au niveau de l'aine puis au moins un coup de poing dans le ventre)