Codes de loi français

Article Annexe I

B 47 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention "sur lie" B 47 FIEFS VENDÉENS B 64 COTEAUX D'ANCENIS R 66 FIEFS VENDÉENS R 60 COTEAUX D'ANCENIS Rs 66 FIEFS VENDEENS Rs 64 SAINT-NICOLAS

LEGIARTI000051022168

Direction nationale de la police aux frontières : Directeur de la police aux frontières des aérodromes parisiens et directeur de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le Bourget. Chef de l'office de lutte contre le trafic illicite de migrants.

Article 1

Centre national de référence Cryptosporidioses, microsporidies et autres protozooses digestives CNR-Coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Hôpital Charles Nicolle, Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Rouen. 8.

LEGIARTI000022449911

BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Petite Rosselle Saint Charles Nord Piézomètres Aniche Douai Rivage Gavant PZCI Somain Usine d'agglomération de Somain PZC4 PZC5

Article 2-4

cartographie en annexe n° 32 ; 4° Dans le département de l'Essonne (91) : - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 8 septembre, le “club 2024” organisé par le syndicat mixte de l'Ile de loisirs d'Etampes, situé à l'Ile de loisirs, 5, avenue Charles-de-Gaulle

Article Annexe I

au chef du département Stratégie Audit et Risques Chef de la division de l'expertise en fraude documentaire et à l'identité-Chef de la division des frontières et de la sûreté-Chef de la division du contrôle transfrontière de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le

Article 2-3

Roger-Semat, 93200 Saint-Denis ; b) En tout ou partie sur le territoire de la commune du Bourget : - du 11 juillet au 11 août 2024 puis du 23 août au 8 septembre 2024, le centre de presse “ IBC ”, situé au parc des expositions Paris-Le Bourget, situé rues Charles-Emile

Article Annexe

Paris (15 e 110 Dépôt d'autobus : 10, rue Charles-Lecoq. Paris (16 e 111 Dépôt d'autobus : 226, avenue de Versailles.

Article Annexe I

(classée Monuments historiques) Morienval H 68 en partie H 69 Ensemble immobilier de Saint-Nicolas-de-Courson composé d'une abbaye classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson

Article Annexe 2

439278 ARAWAK La Rochelle LR 288856 ARCANCE Non immatriculé ARDESCO Nancy NY 3515 F ARGO Toulon Tl 172375 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 BRO WAROK Lorient LO 113691 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES

Article ÉTAT D

000 75 000 000 Soutien à la filière nickel en Nouvelle-Calédonie 0 0 Prêts octroyés dans le cadre des programmes des investissements d'avenir 0 31 000 000 Prêts à la société concessionnaire de la liaison express entre Paris et l'aéroport Paris-Charles

Article Annexe I

ou non de la mention sur lie B 50 COTEAUX DU GIENNOIS B 60 COTEAUX DU GIENNOIS R 55 COTEAUX DU GIENNOIS Rs 55 JASNIERES B 52 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 52 MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 65 COTEAUX DU LOIR R 55 SAINT-NICOLAS

Article Annexe I

50 Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Muscadet Sèvre et Maine suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Muscadet Côtes de grandlieu suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Saint-Nicolas

Article 1

Sains-en-Gohelle, Sains-les-Marquion, Saint-Augustin, Saint-Etienne-au-Mont, Saint-Folquin, Saint-Josse, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas

Article 2-1

Novembre 1918, à Louviers dans le département de l'Eure (27), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Louviers ; 19° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chambly, situé sur la place Charles-de-Gaulle

Article Annexe

cf. n° 87 pour la partie centre bus), centre de formation 14-26, rue de la Haie-Coq, Aubervilliers (93) Section P n° 170 pour partie 0 138 SITE AMBROISE CROIZAT, (cf. n° 70 pour la partie bâtiment lié à l'infrastructure), centre de formation Rue Charles-Christofle

Article ANNEXE

Poitou-Charentes 17 La Vallée Ensemble mégalithique de La Pierre-Levée. 17 La Rochelle Tour de la Lanterne. 17 La Rochelle Tour Saint-Nicolas. 17 La Rochelle Tour de la Chaîne. 17 La Rochelle Porte Dauphine. 79 Saint-Maixent-l'Ecole

Article 46

La troisième section, dénommée : “ Prêts à la société concessionnaire de la liaison express entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle ”, pour laquelle le ministre chargé des transports est ordonnateur principal, retrace, respectivement en dépenses

Article Annexe II

Directeur de la PAF de Mayotte A la DCPAF pour servir en qualité de directeur de l'Unité Information Passagers (UIP) Chef de la division des ressources humaines Chef de la division immigration de la direction de la police aux frontières de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le

Article Annexe

MOUSSEUX B 153 9,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE MOUSSEUX B 153 9,50 TOURAINE MOUSSEUX B 153 9,50 BOURGUEIL R 171 10,00 CHEVERNY R 171 10,00 CHINON R 171 10,00 COTEAUX DU LOIR R 162 9,50 COTEAUX DU VENDOMOIS R 162 9,50 SAINT-NICOLAS