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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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303 résultats pour « Christian DECOS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II (suite 1)

—

France SAS Gironcourt FR000000000000503 NORSKE SKOG GOLBEY SAS NORSKE SKOG GOLBEY SAS FR000000000000504 LUCART SAS Lucart SAS (ex-Novatissue) FR000000000000505 EGGER Panneaux et Décors

Article Annexe IV

—

: présentation d'une pièce de buffet sur l'un des 4 thèmes Précision : 2 types de pâtes doivent être confectionnés pour ce décor : . pâte(s) levée(s) réalisée(s) par le candidat (maxi 5 kg de pâte) . pâte(s) morte(s) réalisée(s) tout ou en partie par

Article 1

—

de chantier de terrassement voieries et réseaux divers 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux III Peintre en décor

Article ANNEXE I a

—

intérieur des bâtiments (plafonds, cloisons, contre-cloisons, doublages, gaines techniques) par la construction d'ouvrages alliant des performances thermiques, acoustiques, antieffraction, participant à la protection incendie, à la finition et à la décoration

Article 1

—

III Peintre en décor du patrimoine. 233 v 5 ans Ecole d'Avignon.

Article Annexe I a

—

par transformation du tube de verre au chalumeau dans les domaines suivants : - Industrie photovoltaïque et semi-conducteurs - Chimie - Physique - Biologie - Électronique - Électrotechnique - Médical - Enseigne lumineuse - Éclairage - Décoration

Article 1

—

d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn) IV Chef de chantier bâtiment génie civil 231p, 232p, 233p 3 ans Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) IV Conseiller en décoration

Article 1

—

III Conducteur de travaux 230p 5 ans Institut de formation et de recherche du bâtiment (IFRB Poitou-Charentes) III Technicien en diagnostics immobiliers 230r 3 ans Institut technique des gaz et de l'air (ITGA) III Peintre en décor

Article 1

—

IV Peintre en décors. 233v 5 ans Groupement des professionnels de la peinture et de la finition (GPPF). ― Institut supérieur de peinture décorative (IPEDEC).

Article 1

—

patrimoine 232s 3 ans Conseil (départemental) d'architecture urbanisme environnement du Gers (CAUE 32) IV Second d'exploitation serriste 211 5 ans Centre méditerranéen de formation aux métiers du maraîchage (CMFMM) IV Eco-recycleur ameublement décoration

Article 1

—

334 3 ans Cerus Casino Academy III Dessinateur projeteur en DAO-MAO 230 n 5 ans Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Anglet ; Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Agen III Technicien en décor

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

impartial et indépendant vis-à-vis du propriétaire ou du mandataire qui fait appel à lui ; 2° Les travaux nécessaires, y compris du second œuvre, entraîneraient des modifications de l'Etat des parties extérieures ou des éléments d'architecture et de décoration

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

cinématographiques d'animation les œuvres cinématographiques de fiction dans lesquelles au moins 15 % des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement numérique permettant d'ajouter des personnages, des éléments de décor

LEGIARTI000028556868

—

Ce dossier doit être impérativement envoyé par courrier postal et par messagerie électronique au secrétariat du CNLE, aux adresses suivantes : Adresse postale : Christiane El Hayek, secrétariat général du CNLE, direction générale de la cohésion sociale

Article Annexe I

—

C1.2.1 Choisir et mettre en place l’outillage et le matériel adaptés, préparer le matériel nécessaire à la vente C1.2.2 Entretenir et mettre en état les couteaux et autres outils tranchants Linéaire d’étal et plan de travail, glace, papier sulfurisé, décor

Article Annexe I (suite)

—

Histoire des styles à travers : - la peinture - l'architecture - la décoration intérieure - le mobilier - le costume - l'objet - Identifier et situer le style, l'époque et l'origine géographique. - Repérer les sources d'inspiration et les influences

Article Annexe I

—

Petit-déjeuner (tables, buffets, plateaux), En situation réelle ou simulée (matières d'œuvre, produits, locaux, linge, matériels et mobiliers adaptés) : État des réservations, Plan des locaux, Décoration florale, Produits d'accueil, Fiches de

Article ANNEXE III

—

Ces militaires sont choisis, si possible, parmi les titulaires de décorations. Dans les formations défilant à pied, la garde est armée de fusils (2). Dans les formations défilant en véhicule, la garde est armée.

Article Annexe

—

Fonctions d'encadrement ou à responsabilités particulières dans le domaine des décorations. 2. Fonctions budgétaires, comptables ou dans le domaine des marchés publics. 3. Fonctions de secrétariat à responsabilités importantes. 4.

Article 1

—

Cuisinier du terroir 221 334t 5 ans Association pour la formation des ruraux aux métiers du tourisme (AFRAT) IV Hydrobalnéologue 330 5 ans HECATE formation IV Maquettiste infographiste multimédia 322t 5 ans AUTOGRAF IV Matiériste coloriste en décor

Page 14 · 303 résultats

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