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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f51f8452800008b2b578
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5706cdc6046d47c50a9c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Dans ce cas, il est procédé comme il est dit aux alinéas 3 et 4 de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5c57cdc6046d47c6040f
16 avril 2025
16 avril 2025
Dans ce cas, il est procédé comme il est dit aux alinéas 3 et 4 de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991.
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67ac
5 avril 2024
5 avril 2024
d'office APPELANTE ET : LE DIRECTEUR DE LA CLINIQUE [3] non représenté Madame [R] [D] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante, non représentée INTIMEES ET COMME PARTIE JOINTE :
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67b2
5 avril 2024
5 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 05 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Delphine BONNET, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf69ecdc6046d47d1339b
2 avril 2025
2 avril 2025
Débats en audience publique le 02/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS: Président : Monsieur Rémi Folléa Assisté lors des débats par Madame Delphine Ancel, commis-greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301509
14 décembre 2010
14 décembre 2010
.- Y... avaient manqué à leurs obligations et commis une faute ; D'ou il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X...- Y... aux dépens ;
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213002
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Gérard Louarn 36 rue Emile Combes à Audierne (29770) ; l'ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE VALORISATION DES ILES ET DU LITTORAL DE LA MER D'IROISE demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret n° 2007-1406
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01156
8 décembre 2009
8 décembre 2009
un huissier de justice avec pour mission de se rendre dans les locaux de la société Delphi pour, d'une part, constater les inscriptions en comptabilité des factures clients au nom de la société Coffima
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864a
29 juin 2006
29 juin 2006
/ANO>,- en a débouté Delphine X...
Source officielleJuge libertés & détention
65d64ab987daf743d9a4d7f6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Y] [H] , absent (Cf PV de ce jour) Représenté par Maître Delphine LANCIEN, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS Le
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c439
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Delphine, monsieur B... Franck, en sa plaidoirie. Maître MAILLET avocat de X... Jacques en sa plaidoirie et pour lui a eu la parole en dernier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310433
12 juillet 2018
12 juillet 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa2b
23 août 2012
23 août 2012
Myriam Delphine LIMOGES, le 22 Août 2012 à 10 heures, Madame JEAN, Conseiller à la Cour d'Appel de LIMOGES, désigné pour suppléer le Premier Président, légitimement empêché, assisté de Madame AZEVEDO
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007739536
29 mai 1987
29 mai 1987
Maurice , agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de tuteurs légaux de leur fille mineure Delphine, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94398
20 décembre 2018
20 décembre 2018
E... ont fait assigner en référé devant le premier président de la cour d'appel la SCP DELPHINE Z..., représentée par Maître Delphine Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de Monsieur E...
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ff3cdc6046d47b6ad36
24 avril 2026
24 avril 2026
23/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Daniel Vesin Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Madame Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054a0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 21
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db83
31 mars 2011
31 mars 2011
avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 09/ 12983 du 12/ 01/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c24165
11 juillet 2024
11 juillet 2024
publiquement par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré en date du 18 avril 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine
Source officiellePage 14 sur 415