Article 6 A l'ouverture de la séance de la formation plénière, les membres du conseil sont invités à émarger une feuille de présence. Le président donne connaissance des excusés.

Article Annexe IV

—

Il veille au bon fonctionnement de l'assemblée, règle les difficultés relatives aux procurations, tient les feuilles de présence et de vote, statue sur les quorums, fait procéder au vote et surveille le déroulement du scrutin.

Article B

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Ex 06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou ornements, frais ou secs (1). 07.01 à 07.09 Légumes et plantes potagères frais ou réfrigérés (1).

Article Annexe (partie 2)

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d'utilisation comme ingrédient de parfum. 434 Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 435 Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 436 Absolu de feuille

Article Annexe II

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Article Annexe III

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Article 88

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usuelle Rubrique de la Capacité Date de la mise à Report de la 5 Ex : traitement de surface n° 1 Ex : 2565-2-a) - Ex : 3 000 l Ex : 1 er Ex : non Occupant les parcelles suivantes : Code département Commune Préfixe de section et feuille

Article 281 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 58

Code général des impôts, annexe III

parcelles sont incluses dans un espace protégé mentionné au b du 7° du 2 de l'article 793 du code général des impôts ; 2° Un plan de situation des propriétés du demandeur, extrait d'une carte de situation à l'échelle de 1/25 000 ; 3° La ou les feuilles

Article Annexe XVII

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L'ensemble des indicateurs du socle organisation et qualité de service est déclenché selon les conditions préalables suivantes : ― disposer d'un équipement permettant la télétransmission des feuilles de soins conforme à la dernière version du cahier des

Article Annexe I

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Fibre provenant de la feuille de Stipa tenacissima. 12 Coco (m). Fibre provenant du fruit de la Cocos nucifera. 13 Genêt (m). Fibre provenant du liber du Cytisus scoparius et de Spartium junceum. 14 Ramie (f).

Article Annexe 2

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Ces courbes zéro-coupons interbancaires seront les courbes quotidiennes publiées par Reuters (code RIC : EURZ = R, dans la feuille " Zcoupons ") et " historisées " dans l'application PPRO (fonction " RtHistory ").

Article 71

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Toutes ces opérations doivent être faites avant l'ouverture de la cagnotte, sur le carnet lui-même et sans qu'il soit permis de faire un brouillon sur une feuille volante ou sur un carnet auxiliaire.

Article Annexe I

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Article 3

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Eucalyptus ssp., les exigences suivantes s'appliquent : a) Les plants sont considérés comme n'étant pas de qualité loyale et marchande : - s'ils sont issus de pieds mères récoltés plus de cinq fois ; - s'il existe une forte proportion de tiges sans feuilles

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

national des matériels de base des essences forestières ; 3° Matériels de reproduction : a) Les semences : les cônes, infrutescences, fruits et graines destinés à la production de plants ; b) Les parties de plantes : les boutures de tiges, de feuilles

Article Annexe I

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Méthyl (E)-2-{2[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl} 3-méthoxyacrylate. 5 Choux feuilles, céleri. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table, raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises des bois

Article B

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- Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches. Réunion. Toutes origines (2) - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches Réunion.

Article Annexe I

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étant exclusif d'un siège en conseil d'administration de l'établissement concerné et d'un siège au conseil scientifique d'un autre établissement de formation en ostéopathie. x x 17 Les ordres du jour et procès-verbaux des réunions incluant les feuilles

Article 1

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. - L'assuré a droit aux prestations de l'assurance maladie s'il justifie qu'au cours des trois mois précédant le premier jour de l'interruption du travail ou le premier acte médical figurant sur chaque feuille de soins, selon qu'il s'agit des prestations

LEGIARTI000033202304

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. ― Feuille de présence Tous les participants aux séances du GIPC signent une feuille de présence mentionnant les noms et qualités des personnes présentes.

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