Codes de loi français

Article ANNEXE

Il s'agit de détecteurs (de fumée, de flammes, de chaleur) et de déclencheurs manuels d'alarmes connectés à une centrale de détection et destinés à provoquer, automatiquement, l'évacuation des personnes présentes ainsi que la mise en sécurité du bâtiment

Article PS 4

suivantes : - l'exploitant du parc est le responsable unique de la sécurité ; - elles sont aménagées au plus proche du niveau de référence, à l'exception de la location de véhicules et de la location et du stationnement de cycles ; - l'utilisation de flammes

Article 230-3.09

Un dégagement d'air conforme à l'article 230-2.06, paragraphe 4, et équipé à sa partie supérieure d'un tamis pare-flamme à mailles serrées et dont le diamètre intérieur n'est pas inférieur à celui du tuyau de remplissage.

Article 229-II-2.02

par rapport à la température initiale, à l'issue des délais ci-après : classe "A-60" : 60 min ; classe "A-30" : 30 min ; classe "A-15" : 15 min ; classe "A-0" : 0 min ; .4 ils sont construits de façon à pouvoir empêcher le passage de la fumée et des flammes

LEGIARTI000026474684

La flamme de la bougie est protégée de l'aérosol par un déflecteur de 150 mm de large sur 200 mm de haut, incliné à 45° à partir d'une hauteur de 150 mm au-dessus de l'embase du déflecteur (figure 3.2.2).

Article Table 21.2

2003 ou après cette date dans lesquels un pont, autre qu'un pont de catégorie 10, est percé pour le passage de câbles électriques, de tuyaux et de conduits de ventilation, une telle traversée doit être rendue étanche afin d'empêcher le passage des flammes

Article 1379

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

mécanique hydraulique des courants, cette fraction est fixée à 50 % ; 10° La moitié de la composante de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux relative aux installations de production d'électricité d'origine nucléaire ou thermique à flamme

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Portes coupe-feu, portes pare-flammes. Flocages, enduits projetés, revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment), joints de dilatation.

Article Annexe I

L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue est à proscrire.

Article Annexe I

L’utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d’appareils de chauffage à flamme nue est à proscrire.

Article Annexe I

Dispositifs arrête-flamme Le système de récupération de vapeurs nécessite la mise en place de dispositifs anti-retour de flamme de part et d'autre de tout élément susceptible de générer une ignition du mélange gazeux.

Article Annexe 4

/cm Variation inférieure à 0,5 unités pH Valeur inférieure à 0,5 mg/L Valeur inférieure à 0,2 mg/L Valeur inférieure à 0,1 mg/L Seuil inférieur à 3 DT1 - - - x Dosage des éléments minéraux par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme

Article Annexe 2

Dispositions spécifiques applicables aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés 13-028 21/03/2013 AFIAP Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression de gaz et de vapeur soumis à l'action de la flamme

Article 228-5.09

Ces conduits doivent être en un matériau présentant un faible pouvoir propagateur de flamme, cette caractéristique étant déterminée conformément au code international pour l'application des méthodes d'essai au feu de l'OMI. 1.2.

Article 221-II-1/45

toutes les gaines et armures métalliques des câbles doivent être continues (au sens électrique du terme) et mises à la masse. 5.2 Tous les câbles et tout le câblage électriques extérieurs à l'équipement doivent être au moins du type non-propagateur de flamme

Article 38

(Phosphate de tributyle) - 50 µg/l (2) Trichloroéthylène 79-01-6 50 µg/l (2) * : voir dernier alinéa de l'article 40 (1) : les chloroalcanes sont à évaluer quantitativement en cas d'utilisation comme plastifiant ou retardateur de flamme

Article Annexe I

, présence d'un sas fermé par deux portes pare-flammes 1/2 heure entre le local chaufferie contenant les appareils de combustion utilisant des gaz et d'autres locaux. 2.16.

Article 227-3.07

étanche ; L'orifice de ce tuyau est équipé d'un bouchon fileté ou à baïonnette et est placé au-dessus du pont en un endroit protégé ; .3 Un dégagement d'air conforme à l'article 227-2.07, paragraphe 6, équipé à sa partie supérieure d'un tamis pare-flamme

Article 223 a-II-2/11

Un équipement individuel composé : 1.1.1. d'un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement d foyer et de l'atteinte accidentelle des flammes ou de la vapeur.