Frézet, - les conclusions de M.

Frézet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Frézet, - les conclusions de M. Josserand, rapporteur public, - et les observations de Mme A, représentant la commune d'Ambarès-et-Lagrave. Considérant ce qui suit : 1.

Frézet, - les conclusions de M. Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Chapenoire, représentant la commune d'Andernos-les-Bains. Considérant ce qui suit : 1.

accusation de Marc Y... du chef d'homicide volontaire commis avec préméditation ; "aux motifs que Saïd Z... a déclaré de manière constante que Marc Y... lui avait demandé de revenir en compagnie de son frère

Z..., relaxé des faits de recel d'un faune signé Fremiet, ne rapporte pas la preuve de la propriété ; "alors, d'une part, que la confiscation d'un objet ne peut être prononcée que s'il a servi ou était

Célestin X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Arles, 20 septembre 2000) de l'avoir débouté de sa demande en paiement par son frère Georges du coût de deux climatiseurs et de l'avoir

par l'instruction et reconnu; que son compte courant débiteur de 604 094,65 francs présentait notamment 247 695,72 francs de prélèvements non causés; que l'accord éventuellement tacite de son frère

[...]                                                  , contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Zolli frères

Georges Y..., venant d'être démis de ses fonctions de président du conseil d'administration de la société Y... frères, s'est porté caution des dettes de cette société, au profit de la Banque nationale

Grossi, frère de M. Michel Y... et ancien gérant de la société BCSM, et que la démission de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Galland frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Bertrand frères, dont le siège est

que, par un second moyen, la cour d'appel est critiquée pour avoir omis de répondre au moyen faisant valoir "que la renonciation d'une cohéritière -à la supposer valable- serait faite au profit de son frère

, bureau des mutations immobilières, ... (4e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1992 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit de : 18/ La société Pilliard frères

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales mises à la charge de la société Belliard frères

et lui a consenti, par acte du 10 novembre 1982, un bail emphytéotique portant sur un terrain comprenant le site préhistorique de La Roque Saint-Christophe ; que Mme de Z... a assigné sa mère et son frère

Hubert X... demeurant Hameau de la Basse-Cour à La Garde Freinet (83310) ; M.

Z..., (toque 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER LA FREGATE représenté par son sydic l'EURL IMMODOM dont le siège est [..

Chambre Nous Madame Judith DELTOUR, Président de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ARAMINTHE, greffier, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LA FREGATE