Gustave, Ludovic X..., demeurant au lieudit "Les Rivières de gorge d'oie" (Vendée), Saint-Jean-de-Monts, 2 / M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Gorlier

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE MARTIN-GORRIZ AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE TRAJET DONT L'ENTIERE RESPONSABILITE INCOMBAIT A LA RATP, UN ARRET DU 5 JUILLET 1971, APRES AVOIR EVALUE LE PREJUDICE

Par acte du 4 février 2020, la société Barre Automobiles a appelé en cause la société Gorrias Véhicules Industriels (la société Gorrias), qui avait procédé à une vidange du pont arrière en octobre 2013

de ce décret ; Vu °2) sous le °n 79 570 la requête enregistrée le 19 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le COMITE DE SAUVEGARDE DE L'ESPACE RURAL GUEPIEN, DES GORGES

Jean X..., demeurant Le Campas, Route de Murs, à Gordes (84220), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 17 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté

Cette bordure proximale longe l’épaulement (Caractéristique D) et présente bien une gorge, c’est-à-dire un creux (caractéristique E).

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 23-16.978 Demandeur : la société Gorrias Picardie Défendeur : M.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche est rejetée.

Syndicat intercommunal - SIAEP du Vignoble à Gorges - Gorges (Loire-Atlantique). n° 2012-001.

At the same time, the investigator decided to send his decision together with the case file to the Military Prosecutor of Goris Garrison for checking its lawfulness.

The applicant was then forced into a police vehicle and taken to the Gori police station.

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées au même titre par la commune de Gorges-du-Tarn-Causses et par le département de la Lozère.

et Duraud, demande au juge des référés, statuant en application de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’ordonner une expertise portant sur des travaux touchant un bâtiment situé à Gordes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Philippe Gorin, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Goddi, qu’elle déclara défaillant.

Chambéry (section 2), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) l'Adret, dont le siège était Le Paris, ..., prise en la personne de son liquidateur judiciaire la société Selafa Belluard Gomis