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15 501 résultats pour « Guilloix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722a1cd580146773ff605

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Place Morel à Lyon, dont le siège est 10, place Morel, 69001 Lyon, représenté par son syndic la régie Guillon

Source officielle

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CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008258392

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Le Guillou et Soletanche Bachy France et de M.

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d94265cdc6046d47cda5de

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Âgée de 40 ans, elle précise avoir été hospitalisée pendant cinq mois en 2022 à la suite d’un syndrome de Guillain-[Localité 12].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Virginie GUIOT F... 56640 ARZON représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Monsieur Julien LE G... 3 place Olivier

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55573

Cassation

5 décembre 1973

5 décembre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 41 DE LA LOI N° 67-563 DU 13 JUILLET 1967, ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE LE GRIGNOU, QUI AVAIT LICENCIE LE 31 AOUT 1967 POUR "SUPPRESSION DE SERVICE" GUILLOT, SON

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

6272197d228a02057de6767b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

de RENNES Monsieur [K] [O] Maubreuil [Localité 3] représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES Madame [Y] [G] épouse [O]

Source officielle
CC

civ2

607943579ba5988459c42061

Cassation

7 juillet 1976

7 juillet 1976

D'UN MECHOUI, UNE PREMIERE TENTATIVE D'ALLUMAGE DU CHARBON DE BOIS PLACE DANS UN BARBECUE AYANT ECHOUE, GOURLAQUEN AVAIT FAIT OBSERVER QU'IL CONVENAIT D'ARROSER D'ALCOOL LE CHARBON DE BOIS ; QUE GUILLOT

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007665232

Admin. suprême

18 janvier 1980

18 janvier 1980

LE GUILLOU : CONSIDERANT QU'IL RESSORT DES PIECES DU DOSSIER QUE LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT DES COTES DU NORD A DELIVRE A M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163231d3dbed56e5e2c2fae

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

1ère Chambre ARRÊT N°17 R.G : 10/04697 SCP ROCHARD ET GUILLOU C/ Société BANQUE CIC OUEST SA Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808196_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Sur la fin de non-recevoir opposée par la " Maison d'Enfant Félix Guilloux - Au Fil de l'Aux " : 2. Il ne résulte pas des termes de la requête que M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007840017

Admin. suprême

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Salat-Baroux, Maître des Requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la SOCIETE "ETABLISSEMENTS GUILLIER", - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fca

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Serge X.... né le 23 mai 1946 à VOUILLE (86), de nationalité française demeurant 30, Allée des Coudres - 86440 MIGNE AUXANCES, ancien Président-Directeur Général de la Société Anonyme Transports Marcel GUILLOT

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008096384

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

"Les Guillons" dont le gérant, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00775

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

l'arrêt attaqué, que Mme C... a été engagée du 16 août 1977 au 20 août 1979, par la maison familiale rurale (MFR) de Genneteil, du 11 au 23 octobre 1982 puis du 10 janvier au 16 avril 1983 par la MFR de Guillers

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162e4f37797cdb2f7583ce6

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Me BARRET, avocat plaidant INTIMÉ : Monsieur [A] [C] [Adresse 13] [Localité 9] Rep/assistant : SCP Jean-Loup BOURGES - Luc BOURGES, avocat postulant Rep/assistant : Me Ruth CHOUNI-GUILLOIS

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301363_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Guillos de réinstruire sa demande sous astreinte ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Guillos une somme de 1 200 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f3655

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Riotter, lieu de Bordelan, Limas, Villefranche-sur-Saône (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit de la société civile Guillot

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d51e

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

jamais informé la chambre de l'instruction du changement d'avocat, alors que cette juridiction s'était réservée le contentieux de la détention par l'arrêt rendu le 23 mars 2001 ; que Me Temime et Me Guillotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

CETEN APAVE, la COMMUNE DE MOUY, la SARL GUILLOU, la société QUILLE et la société GAN, en sa qualité d'assureur du G. I. E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf8

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

CETEN APAVE, la COMMUNE DE MOUY, la SARL GUILLOU, la société QUILLE et la société GAN, en sa qualité d'assureur du G. I. E.

Source officielle