ORSINI, lors des débats et du prononcé, DEMANDERESSES : Compagnie d'assurances AXA FRANCE ASSURANCES 370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Jacques, - S... Monique, épouse R..., - C... Yvette, épouse T..., - U... Jacqueline, épouse D..., - H... Nathalie, épouse V..., - XW... Robert, - XX...

Le Bon à La Roche-sur-Yon (Vendée), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

née le 28 avril 1939 à ARTAIX (Saône et Loire) ... 63670 LA-ROCHE-BLANCHE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de la SELARL ROBERT, avocats au bareau de

Rivière des Roches 97470 SAINT-BENOIT Représentant : Me Jacques Z...(avocat au barreau de SAINT DENIS) Madame Marie Chantal B... épouse X... ...

Jacques X...

le 05 Avril 1971 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jacques

rochers, - G 465 pour 26 a 81 ca en nature de rochers, - G 466 pour 4 a 10 ca en nature de rochers.

Jean-Jacques X..., tandis que M.

Certaines parties ne seront peut-être toutefois pas ensouillées du fait de la possible présence d'affleurements rocheux et de reliefs inadaptés à l'utilisation de l'outil d'ensouillage ".

lui a été adressée le 05 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

lui a été adressée le 11 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

Jacques X..., demeurant ..., ès qualités d'indivision X..., dont le siège est chez Mme Marie-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1999 par la cour d'appel de Dijon

René Y..., demeurant Les Rochettes, ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 48/ M.

Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP RIBAUT, avocats au barreau de PARIS, toque L0051 Assistée de Me Jacques Michel FRENOT plaidant pour le cabinet FRENOT & Associés

Xavier, Louis, Augustin, C..., André, Marie-Françoise, Jacques et Denise Z...

Jacques II..., M. Jean Jacques G... et Mme Laurence JJ..., son épouse, M. Jean Alain I... et Mme Annick KK..., son épouse, M. Toussaint J..., M. Joël K... et Mme Pascaline LL..., son épouse, la S. C.

/ 05084 décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond 2006 / 002064 du 15 mai 2007 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 10 Juin 2008 APPELANTS : Monsieur Jacques