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6 359 résultats pour « Jean-Marie Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372121cd580146773f1369

Cassation

14 juin 1990

14 juin 1990

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle centrale de réassurance, dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars

Source officielle

Page 14 sur 318

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TA

2ème chambre

DTA_2203013_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

La procédure a été communiquée à la société Richard et Schoeller et à la SAS ESTB qui n’ont pas produit de mémoires.

Source officielle
CC

soc

6137234bcd58014677407e67

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Wiggins France, dont le siège est .

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7A-JCH5 Madame Laure Xc/Monsieur Richard Y

5fdbd18ed51f66b083c107cd

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2019 (Rédacteur : Madame Marie-Jeanne B..., Président) N° RG 16/01068 - N° Portalis

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

ICOLE ET VINICOLE INTERCOMM UNALE 'LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC'c/Richard X

6031dbed7f0c83afcfc3dfc4

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

Richard X... a loué ses parcelles à son fils Raphaël.

Source officielle
CC

civ1

6137214fcd580146773f2b5d

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ M. Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Melun diffusion auto, dont le siège est ...

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018397021

Admin. suprême

7 mars 2008

7 mars 2008

JeanRichard A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e107a34bcbb4b056b6c3

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Jean-Edouard E... demande à la cour de : - constater, dire et juger irrecevable et mal fondée la demande des consorts Z... tendant à voir ordonner l'exhumation et le transfert au Togo du corps de L...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c0599cdc6046d4729009b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Jean-Luc ROUSSELET M. Marc BESNARD Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
CC

soc

61372322cd58014677405db7

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Jean-Marie E..., demeurant ensemble ..., 8 / M. Christian F..., demeurant ..., 9 / M. Philippe G..., demeurant ..., 10 / M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868687

Admin. suprême

23 avril 2009

23 avril 2009

Jean-Marie B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372154cd580146773f2dc2

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Jean, Joseph, Elie Y..., demeurant ..., 2°) M. Jean-Pierre, Laurent Y..., demeurant Les Grands Javaux, à Brie Angonnes (Isère) Eybens, 3°) M. Michel, Victor, Félix Y..., demeurant ..., 4°) M.

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6976

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Jean-Robert Y..., demeurant ... la Montagne (Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc87

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

dans l'instance opposant : 1 / Mme Jeanne X..., 2 / Mme Félicitée A..., 3 / Mme Dorothée Y..., 4 / M.

Source officielle
TCOM

Pcl

Qualité Liquidateur de SARL FRUITGESTIONc/SARL FRUITGESTION

69a651d3cdc6046d475061d5

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M. Patrick RICHARD, Juges. Prononcée à l'audience du 1 er Octobre 2025 où siégeaient M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jean A, à M. Salim B, à M. Philip A, à M. Thierry A, à M. T. A, restaurateur, à Mme Marie F, à M. Jean-Christophe G, à M. Guy H, à M. Yvon I, à M. Elisé J, à Mme Liliane K, à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501155_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

III - Par une requête enregistrée le 23 avril 2025 sous le n° 2501289, Mme A B représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision administrative en date du 25 mars 2025 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501286_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

III - Par une requête enregistrée le 23 avril 2025 sous le n° 2501289, Mme A B représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision administrative en date du 25 mars 2025 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501289_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

III - Par une requête enregistrée le 23 avril 2025 sous le n° 2501289, Mme A B représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision administrative en date du 25 mars 2025 par laquelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Jean-Jacques W..., domicilié [...]                     , 26°/ à M.

Source officielle