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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

588 résultats pour « Jean-Philippe MAILLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 2

—

: 8 (majuscule, gras, justifié pour l'ensemble du paragraphe avertissement ; minuscule, non gras, à gauche pour les mentions inscrites dans l'ordre suivant : nom de l'organisme de formation, n° d'agrément, N° SIREN ou SIRET, adresse, téléphone et e-mail

LEGIARTI000041944152

—

responsable du projet (l'opérateur) Personne responsable de l'essai (point de contact permanent en cas d'urgence) Compagnie d'assurance et numéro de police d'assurance (facultatif) Les coordonnées de la personne responsable de l'essai Nom Adresse mail

Article Annexe 30

—

Boulevard de l'Espérance jusqu'à la place Jean-Jaurès, côté intérieur. Limite nord de la place Jean-Jaurès (mairie exclue). Rue Parmentier du numéro 4 au numéro 10 inclus.

LEGIARTI000030463520

—

ALPES-DU-SUD (CHICAS GAP-SISTERON) PACA CTRE ANTOINE LACASSAGNE PACA HÔPITAL PRIVÉ CANNES OXFORD PACA POLYCLINIQUE SAINT-JEAN

Article Annexe 8

—

683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES MATIG 11 683638 CC SAINT GOTHARD 12 752559 LO HÉLIOTROPE 13 911288 LO JULIEN COLEOU 14 911294 CC ROSELEND 15 924826 LO MARIETTE LE ROCH II 16 924831 LO JACK ABRY II 17 924832 LO JEAN-CLAUDE

Article 1

—

Commune de Saint-Jean-de-Laur Groupe n° 41 : Beros Commune de Saint-Martin-Labouval Groupe n° 52 : L'Espinasse. Commune de Varaire Groupe n° 2 : Couanac. Commune de Vaylats Groupe n° 55 : Aux Alignes.

Article Annexe 8

—

683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES MATIG 11 683638 CC SAINT-GOTHARD 12 752559 LO HÉLIOTROPE 13 911288 LO JULIEN COLEOU 14 911294 CC ROSELEND 15 924826 LO MARIETTE LE ROCH II 16 924831 LO JACK ABRY II 17 924832 LO JEAN-CLAUDE

Article CH 10

—

Les bouches accessibles au public doivent être protégées par un grillage à mailles d'au plus 10 millimètres destiné à s'opposer à l'introduction de corps étrangers. Ce grillage doit être fréquemment nettoyé.

LEGIARTI000024544785

—

Toutes réclamations écrites (courrier, mail) uniquement. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article Annexe 25

—

Avenue Raymond-Pinchard jusqu'à la limite de la parcelle AB 336, y compris une emprise foncière d'un seul tenant de 270 mètres de longueur côté nord de l'avenue Raymond-Pinchard et de 90 mètres de profondeur le long de la rue Jean-Monnet incluant pour

Article 2

—

des Aiguilles et le mail de l'Ellipse y compris le Stade de France, entre le mail des Aiguilles, l'avenue du stade de France et l'A86, et entre la rue de Brennus, la rue des Trémies, l'A86 et l'avenue du Général-de-Gaulle, selon la cartographie figurant

Article ANNEXE 6

—

; - rue Jean-Itey jusqu'à l'avenue de Paris (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) ; - avenue de Paris jusqu'au rond-point des Quatre-Pavillons, parcelles AO 74-75-76 incluses ; - rond-point des Quatre-Pavillons, parcelles AO 74-75

LEGIARTI000020996899

—

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 23

—

Docteur-Charles-Paschetta, terrasse de Cimiez, chemin Saint-Yriel, corniche Sainte-Rosalie, boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard, boulevard Pasteur (inclus, jusqu'à l'angle de la rue de la Gendarmerie), avenue de l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany

Article Annexe II

—

doux naturels MUSCAT BEAUMES DE VENISE B 30 MUSCAT BEAUMES DE VENISE R 30 MUSCAT BEAUMES DE VENISE Rs 30 MUSCAT DE FRONTIGNAN B 28 MUSCAT DE LUNEL B 32 MUSCAT DE MIREVAL B 30 MUSCAT DE SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

Article Annexe II

—

Languedoc-Roussillon Cabardes Rs 55 Malepere Rs 55 Comité régional vins doux naturels Muscat Beaumes de Venise B 30 Muscat Beaumes de Venise R 30 Muscat Beaumes de Venise Rs 30 Muscat de Frontignan B 27 Muscat de Mireval B 30 Muscat Saint-Jean-Minervois

Article M 6

—

La réunion partielle du rez-de-chaussée avec quatre autres niveaux par des trémies pour former le hall est admise uniquement dans le mail des centres commerciaux.

Article L322-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 02

Code de l'énergie

La maille d'agrégation et les modalités de transmission du programme d'appel agrégé sont définies par le gestionnaire du réseau public de transport selon les modalités prévues au dernier alinéa de l'article L. 321-10.

Article Annexe

—

Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Sainte-Clotilde. Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Palais de justice, 35, boulevard du Général-de-Gaulle, BP 447, 97200 Fort-de-France.

Article ANNEXE

—

Rouvray-Sainte-Croix. 45264 Rozières-en-Beauce. 45266 Ruan. 45267 Saint-Aignan-des-Gués. 45269 Saint-Ay. 45272 Saint-Cyr-en-Val. 45273 Saint-Denis-de-l'Hôtel. 45274 Saint-Denis-en-Val. 45282 Saint-Hilaire-Saint-Mesmin. 45284 Saint-Jean-de-Braye

Page 14 · 588 résultats

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