Mme Josiane Y... épouse LE X... Z.../ M. Marcel A... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 06 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉE Mme Josiane Y...

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la société Civalim une somme de 2 000 euros à verser à la commune de Jouy-en-Josas sur le fondement des mêmes dispositions.

Josiane ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir

Article 2 : Les conclusions de la commune de Jouy-en-Josas au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

A B et Mme C B, représentés par Me Rochefort, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 janvier 2025 par lequel le maire de Jouy-en-Josas a délivré un permis d'aménager à la société par actions

André, Victor, Marius Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1995 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre, section C), au profit de Mme Josiane, Juliette, Edmonde Z..., née

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant hôtel de France, ..., en cassation d'un

. ; que cette dernière est décédée le 1er décembre 1974 en laissant pour lui succéder sa fille Josiane, épouse Z... ; que Louis X... et Germaine Y... sont respectivement décédés les 19 novembre 1979 et

Josiane, demeurant ..., 78/ Mme B... Mireille, demeurant ..., 88/ Mme C... Maryvonne, demeurant ..., 98/ S... Marcelle, demeurant ... (Loireatlantique), 108/ T...

GERONTOLOGIE DU 13 EME (AG 13) ... 75013 PARIS représentée par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Claude Y..., avocat au barreau de PARIS Madame Josiane

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 mars 2012), que le 19 février 2002, Josiane X..., salariée

rattachés au président de la structure, étant relevé que l'employeur n'établit pas que Mme Josiane X... aurait été rattachée, en premier lieu, au directeur administratif.

Par déclaration au greffe en date du 5 février 2025, les consorts [Y] et [J] ainsi que la SCI JOSA ont interjeté appel de cette ordonnance.

la majoration de la rente à son taux maximum et tendant à voir ordonner une expertise médicale aux fins d'évaluer les préjudices personnels dont elle a souffert ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Madame Josianne

JOSIANE, AIDE FAMILIALE, QUI, DU 14 NOVEMBRE 1975 AU 30 JUIN 1976, AVAIT ACCOMPLI, EN VUE D'UNE MUTATION PROFESSIONNELLE UN STAGE DE FORMATION CONTINUE AU CENTRE DE PROMOTION SOCIALE AGRICOLE DE RUFFEC

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mlle Josiane X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X... née Y..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., née Patrice, demeurant quartier Morne Acajou à François