Codes de loi français

Article 1

Par ses méthodes de travail, notamment l'association des partenaires sociaux et des autres parties intéressées, il favorise la concertation, l'élaboration d'analyses et de scénarios partagés et la large participation de l'ensemble de la société française

Article CO 12

Elles doivent être protégées par des balcons ou auvents débordant d'un mètre, ou au moins du maximum de saillie autorisé, en avant et latéralement par rapport au tableau de la baie la plus large.

Article 233-5.03

Les précautions nécessaires pour limiter le démarrage, la propagation et les conséquences d'un incendie dans les circuits d'oxygène doivent être prises : larges rayons lorsque des coudes sont inévitables, accessoires ou sectionnements coupe-feu en cuivre

Article X 34

Il doit être largement ventilé sur l'extérieur soit directement, soit par l'intermédiaire de gaines dont les offices sont placés sensiblement au niveau du sol.

Article 19

A cet égard, le développement du recours aux outils tels que le dossier médical partagé (DMP) et la messagerie sécurisée doit être encouragé dans l’objectif de favoriser plus largement une amélioration de la coordination du parcours de soins des patients

Article Annexe II

justification argumentée des choix opérés de la conception à l'évaluation ; - l'analyse des résultats obtenus ; - la prise de recul dans chacune des deux actions conduites en les replaçant dans une démarche prospective et dans un environnement plus large

Article R214-32-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 77 > 57

questions telles que le calcul de l'indice, les méthodologies de pondération de l'indice, les modifications apportées à l'indice ou toute difficulté opérationnelle rencontrée dans la fourniture d'informations actuelles ou précises sont diffusées largement

Article A4241-48-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

être de 4 m si la longueur du bateau ne dépasse pas 40 m ; b) Des feux de côté placés à la même hauteur et sur une même perpendiculaire à l'axe du bateau, à 1 m plus bas que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière de celui-ci sur la partie la plus large

Article 5

Cette base scientifique est large, elle englobe la biologie, certains aspects des sciences exactes et plusieurs disciplines des sciences humaines et sociales ; ― l'approche fondamentale de la personne saine et de la personne malade, incluant tous les

Article 25

la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose ovine et caprine ; d) Indemne de tout signe clinique : - d'agalaxie contagieuse caprine (Mycoplasma agalactiae, Mycoplasma capricolum, Mycoplasma mycoïdes subsp. mycoïdes "Large

Article EL 11

L'installation doit alors répondre aux conditions suivantes : a) Les locaux où sont installés les moteurs, quelle que soit la puissance de ces derniers, doivent être largement ventilés sur l'extérieur ; b) Toutes dispositions doivent être prises pour

Article 226-4.02

Ces bouteilles ainsi que l'ensemble des soupapes, des régulateurs de pression et des tuyaux qui partent des bouteilles doivent être abritées du soleil, des intempéries et des chocs dans une construction largement ventilée à sa partie basse.

Article 110.12

à titre volontaire, d'attribuer également des numéros d'identification : - aux navires à passagers ayant une jauge brute de moins de 100, - aux engins à grande vitesse à passagers, - aux engins à grande vitesse, et - aux unités mobiles de forage au large

Article R234-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 48

faisabilité est caractérisée par l'incapacité d'acquitter le prix initial et de supporter, au moins et selon le cas, le coût de la maintenance ou des pièces détachées, pendant la durée de l'exploitation ou de l'utilisation ; 3° La durabilité au sens large

Article R519-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 45

résolution. 6° S'il propose le service de conseil mentionné à l'article L. 519-1-1 et, le cas échéant : a) S'il s'agit d'un conseil indépendant mentionné à l'article L. 519-1-1 ; b) Si sa recommandation porte sur sa propre gamme de produits ou sur une large

Article R3115-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 37 > 02

. – Lorsqu'une opération de sauvetage maritime, réalisée dans les conditions fixées par l'article R. 742-11 du code de la sécurité intérieure, a pour conséquence l'entrée sur le territoire national de personnes provenant d'un navire circulant au large

Article L121-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 42 > 39

Elle veille également à sensibiliser l'environnement familial des élèves afin d'assurer une appropriation large des problématiques de santé publique.

Article Annexe 5

Cette démarche sera complétée par une large information sur le projet pédagogique et artistique des classes à horaires aménagés construit conjointement par les différents partenaires.

Article 9

-Les stipulations des accords d'entreprise, des accords de branche et des accords couvrant un champ territorial ou professionnel plus large prises en application dispositions des titres Ier et II du livre III de la deuxième partie du code du travail relatives

Article Annexe I

Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne. 15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum et Nakai. - Pastèque. 16. Cucumis melo L. - Melon. 17. Cucumis sativus L. 17.1. Concombre. 17.2. Cornichon. 18. Cucurbita maxima Duchesne - Potiron. 19.