cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

certaine somme à titre d'indemnité pour licenciement abusif, alors qu'en déclarant que l'indemnité minimum légale équivalente à six mois de salaires, soit à la somme de 25 584,54 francs, excédait largement

P... correspondant au coût des matériaux payés par lui pour les travaux d'amélioration de la maison, après avoir constaté que la somme supportée par ses soins était très largement inférieure à l'économie

distinctifs, en raison de la territorialité des marques, les mots d'une langue étrangère qui ne sont pas entrés dans les habitudes du langage français et qui ne peuvent pas être immédiatement traduits par une large

La Cour d'appel de LYON a infirmé la décision déférée et débouté l'ayant droit de sa demande de communication de pièces, estimant que la mesure demandée excédait par sa généralité les prévisions de l'

dirigeant de la société Accor, à recopier les conclusions d'appel de l'employeur en retenant que ''le poste et les fonctions occupés relevaient à [sic] du statut de cadre dirigeant, au regard de sa large

quarts de la responsabilité de l'accident alors que, d'une part, il s'évince du rapport de gendarmerie et du plan annexé que le cyclomotoriste Z... avait quasiment terminé le franchissement du carrefour large

cadres auxquels sont confiés des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

la société API Management a pour objet social le conseil, la formation, l'assistance opérationnelle et l'accompagnement à l'égard des personnes morales et des personnes physiques, objet suffisamment large

[N] fait valoir que la société d'étanchéité et d'isolation thermique dont il est le président possède une clientèle large et que la réalisation de prestations pour le compte de compagnies d'assurance ne

l'article L. 122-14-4 du Code du travail, alors, selon le moyen, que l'indemnité prévue à cet article devait s'ajouter sans être confondue avec les dommages-intérêts pour réparation d'un préjudice largement

de la délibération du 20 mai 2019 ; que l'exposante contestait en outre l'étendue de la mission finalement confiée à l'expert en soulignant qu'elle était ''beaucoup plus large

conventionnel augmenté des primes d'ancienneté ; que la société Michel Blanc ayant rapporté cette preuve, la cour d'appel, en affirmant que celle-ci ne peut résulter du seul fait que le salaire effectif est largement

fonctions en qualité de salarié et d'avoir en conséquence rejeté son contredit, alors, selon le moyen, premièrement, que l'exercice par une personne nommée en qualité de directeur général, de très larges

X... la charge de la preuve; que le seul document produit par l'employeur étant le rapport Bossard, très largement critiqué devant la cour d'appel; que l'employeur n'a produit aucun justificatif

diffusés au sein de l'entreprise à destination de l'ensemble du personnel conformément au protocole préélectoral, cependant que l'affichage des résultats puis leur large diffusion dans l'entreprise ne

que les cadres dirigeants exercent des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, sont habilités à prendre des décisions de façon largement

HORIZON GRAND LARGE C/ S.A.S.

Y... s'était "faufilé" dangereusement entre deux voitures circulant en sens opposés, que les constatations matérielles des gendarmes démontraient qu'il circulait sur une voie large de 3,70 mètres seulement

Z..., coupable de construction sans permis de construire de plusieurs bâtiments accolés d'une longueur totale de 70 mètres de long et 7 mètres environ de large comprenant des bâtiments à usage d'habitation