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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60321449ba6d704c189d3126
24 avril 2018
24 avril 2018
[Z] [M] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER, avocats au barreau de l'AIN INTIMÉES : La Société
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201934_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LAHMARLa greffière, N.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. J.C. DUCASSEc/Martine X
6253ca39bd3db21cbdd8a649
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03e
29 janvier 2008
29 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 04 décembre 2007 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
La société LYONNAISE DE BANQUEc/La SELARL VINCENT MEQUINION
6253cb44bd3db21cbdd8d35a
17 novembre 2009
17 novembre 2009
L'affaire a été débattue le 06 octobre 2009 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielle1ère chambre
DTA_2501642_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305968_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, G.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SA SURAVENIR ASSURANCESc/Société BLOMBERG-WERKE GMBH
603326465cf9a197cc16c038
18 septembre 2017
18 septembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 SEPTEMBRE 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 16/01684
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258fda2370d151415ac53
26 juin 2014
26 juin 2014
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0cb0c25a97f0381f4ad4
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/SAS DOCAPOST BPO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE EXTELIA
6160964d41ad74d62c181892
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603428b829be91186c810e58
31 janvier 2017
31 janvier 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 JANVIER 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/03882 [
Source officielle1ère chambre civile B
6033e29c9d63b593d9ec2b9f
14 mars 2017
14 mars 2017
[P] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SELARL BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER, avocats au
Source officielleCour d'Appel
CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT D'AQUITAINEc/Jean-Paul X
6253ca39bd3db21cbdd8a64a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A -------------------------- FR ARRÊT DU : 15 JANVIER 2008 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller,) No de rôle : 07/00353
Source officiellecr
éesc/Michel D
6079a8249ba5988459c4be80
7 octobre 1986
7 octobre 1986
Lamara, - Madame Z... veuve Y..., - Y... Mohand, - Y... Nouara épouse A..., - Y... Jousa épouse B..., - Y... Mouloud, - Y...
Source officielle1ère chambre
DTA_2505945_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
F..., alors que l’extrait de d’acte de naissance qu’il produit indique qu’il est né à Douar Laaraara Béni Drar et le fils de G... H... et de I....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909644
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, substituée par Me Guillaume GOSSWEILER de la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d7
20 janvier 2005
20 janvier 2005
A... par Me LARMARAUD, Avocat au barreau de BOURG EN BRESSE INTIMES : SARL SODIPAN EUROPE Maître DESLORIEUX ès-qualités de Mandataire Liquidateur de la Sté SODIPAN EUROPE non comparant non représenté CGEA
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dbe
30 octobre 2006
30 octobre 2006
contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique, le 25 Septembre 2006 devant : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec6
11 janvier 2007
11 janvier 2007
SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officiellePage 14 sur 21