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16 345 résultats pour « Laurent BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02230

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Laurent A...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62cfb2ab548bc59fcf4f1199

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

BOYER, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE E.U.R.L.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643a4302d83dbd04f5fb2bc4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Elle indique au préalable qu'aucun document formel et aucun indice ne laissent supposer l'existence d'un tel contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898eb

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Laurent à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr A...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834a30876004f131a5f4d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

de BOURG EN BRESSE Au fond du 04 juillet 2019 RG : 14/1792 chambre civile [W] C/ [P] [P] Société SCP TISSOT GRENIER SOUARES GROSJEAN ES QUALITE DE DE SUCCESSEUR DE LA SCP GRENIER [L] BOY

Source officielle
CC

civ1

613723f2cd580146774103e8

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Laurent X... désirant intenter une action en justice, son grand-père, M. Charles X..., a consulté à cette fin M.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fe4

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

dans des digressions absolument sans intérêt et faisait preuve de mauvaise foi ; qu'il a produit devant la Cour des documents qui auraient dus être soumis au juge d'instruction ; qu'à cet égard, il est bon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef3

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Laurent Z...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6614da5028647600086a9167

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller

Source officielle
CC

civ3

61372334cd58014677406cd8

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Laurent B..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00910

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Laurent X... de sa demande de rappels de salaire ; AUX MOTIFS QUE : « Laurent X... revendique la qualification professionnelle

Source officielle
CC

civ1

613721a1cd580146773f5656

Cassation

13 avril 1992

13 avril 1992

Laurent P... 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loiret, dont le siège est place de Gaulle à Orléans (Loiret), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

67fff06402ef4af38960acc4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TEIXEIRA E FILHOS (TEF) Représentant : Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB 69 C/ Syndic. de copro.

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edba6

Cassation

17 novembre 1988

17 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ABONDANCE BOIS, route de Saint-Sève à La Réole (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9b

Appel

26 février 2008

26 février 2008

représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Jérôme Z... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Jean A... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Laurent B...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9865a967b1a760d2c7d25

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

sur ma propriété récupérer ce bois et qu'elle vous a payé en espèce.

Source officielle
CC

comm

6079d3679ba5988459c5904f

Cassation

9 novembre 1987

9 novembre 1987

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 décembre 1985), que la société les Etablissements Laurent (société Laurent) a chargé la société Amoros, commissionnaire de transport, des opérations de transport

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422ea1

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

X..., frère de son épouse, et y avait déposé le chèque de la vente ; que Laurent X..., reconnaissant envers son beau-frère de lui avoir apporté une telle cliente, avait suivi les directives de celui-ci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5c

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Laurent X... d'annoncer le bon taux. Elle fait valoir en outre que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200672_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures, d'intervenir pour que soient sanctionnés les conducteurs qui ne respectent pas la signalisation aux intersections de la rue Gustave Laurent

Source officielle

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