CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

325 résultats pour « Laurent CARRIE Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000050672710

—

2020_01_56-7 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_018 LA CROIX HELLEAN ORANGE Centre bourg 289 694 6 776 230 2019_LOT3_ZN_56_018_S1 1 Sud bourg 289 793 6 776 009 Est bourg 289 362 6 776 229 2020_01_56-8 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_001 SAINT LAURENT

Article Annexe II

—

; Prolifix, avenue du Général-Patton, 45330 Malesherbes : de 1979 à 1983 ; Sitram Inox, 36170 Saint-Benoît-du-sault : de sa création à 1999 ; SOCIETE POUJAUD SA, Agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1993 à 1996 ; SOFITHER ISOLATION, Agence de Saint-Laurent-des-Eaux

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Il convient que ces pieux soient peints aux couleurs réglementaires (rive droite, rive gauche), car ils balisent les limites du chenal à l’approche des ponts.

Article Annexe I (suite)

—

Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine 62 Pas-de-Calais Saint-Etienne-au-Mont 62 Pas-de-Calais Saint-Laurent-Blangy

Article Annexe I

—

Etablissements Gascheaux, 26800 Porte-lès-Valence : de 1964 à 1970 ; Etablissements Gonet, 12, avenue Jean-Moulin, 69270 Saint-Laurent-de-Mure : de 1970 à 1977 ; Etablissements Nimal, 26140 Alban : de 1972 à 1990 ; Etablissements Peduzzi, 4, rue Denis-Papin

Article Annexe

—

Communauté de communes de Saint-Laurent-de-Neste. Communiquer de l'ère numérique à l'ère préhistorique. Département des Pyrénées-Orientales Communauté de communes d'Agly-Fenouillèdes.

Article ANNEXE IV

—

Il est recommandé pour les candidats évalués en mode ponctuel, car il constitue un outil d'explicitation des activités professionnelles menées en entreprise. Il est souhaitable de le proposer sous forme numérique.

LEGIARTI000024751069

—

le total des produits régaliens nets ; ces contributions sont en effet des ressources propres de l'Union européenne et ne peuvent être considérées comme des charges; les autres ressources propres de l'Union n'apparaissent pas au compte de résultat, car

Article Annexe

—

Pour les associations, le critère de la capacité juridique est primordial car il permet de distinguer les associations entre elles (association de fait, association déclarée à la préfecture ou association reconnue d'utilité publique), les syndicats professionnels

Article 9-5

—

Ces deux indicateurs sont pris en compte simultanément, car ils sont très corrélés. En cas d'écart significatif entre les indicateurs pour un médecin, l'indicateur le plus favorable au médecin sera pris en compte pour fixer son niveau d'engagement.

LEGIARTI000030063687

—

. (*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent

LEGIARTI000024744065

—

le total des produits régaliens nets ; ces contributions sont en effet des ressources propres de l'Union européenne et ne peuvent être considérées comme des charges; les autres ressources propres de l'Union n'apparaissent pas au compte de résultat, car

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

– 3 – COLONNE VERTÉBRALE Les fractures et luxations latentes ne sont pas exceptionnelles bien que souvent la radiographie les révèle seule ; il y a lieu d'en tenir compte, car elles sont susceptibles d'entraîner soit une fragilité anormale

Article (21 à 29)

—

MOULIN-NEUF D 6021 PERIGUEUX 24 D 709 D 709E1 MUSSIDAN Boulevard Jean Moulin BERGERAC 24 D 709E1 D 6089 SAINT-MEDARD DE MUSSIDAN D 709 MUSSIDAN 24 D 6089 N 221 SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE

LEGIARTI000024751071

—

Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.

Article Annexe Hépatite B

—

Il convient d'apporter une attention toute particulière aux déclarations de biovigilance car seule l'exhaustivité de ces déclarations peut permettre d'évaluer ces greffes.

Article ANNEXE 1

—

Enfin, le chien doit être esthétique, car la personne handicapée se sent valorisée à travers son chien. Sa fourrure doit être facile à entretenir. Le chien d'assistance étant stérilisé, le sexe n'est pas d'une importance déterminante. 3.

Article Annexe 1

—

Une présentation très schématique peut suffire car il s'agit de donner une vue d'ensemble simplifiée des documents comptables qui assurent une représentation synthétique de la vie de l'entreprise. 3.3.

LEGIARTI000024744663

—

Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.

Article Annexe I

—

se caractérisent par : - leur taille : la structure artisanale et commerciale regroupe la majorité des cas ; - leur type d'organisation : la polyvalence est particulièrement appréciée (savoirs et savoir-faire associés à des connaissances de gestion) car

Page 14 · 325 résultats

← PrécédentSuivant →