B... sur la personne de Michel A... en violences légères et a limité l'indemnisation allouée à la victime à la somme de 500 francs ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, qu'à défaut de témoignage

elle déclarait avoir entendu en outre Z... dire qu'il n'avait reçu aucun coup, et alors qu'il n'était pas contesté que A..., brutalement frappé, était tombé à terre, et que la seule " blessure ", une légère

marche le tracteur eut relevé les béquilles de soutien de la remorque ; que le frein à main n'étant pas serré, l'ensemble dont les roues avant se trouvaient braquées vers la gauche a, en raison d'une légère

est récente et a ravivé le traumatisme des deux victimes, lequel présente encore un caractère d'actualité ; que l'expert psychiatre a relevé chez l'intéressé une problématique psychosexuelle et une légère

contradictoires n'est pas légalement justifié ; "alors, d'autre part, que le procèsverbal de gendarmerie établi et faisant foi, jusqu'à preuve du contraire, ayant constaté que la zone de choc se situait légèrement

par le demandeur et non à un autre"accident" survenu postérieurement et non imputable au prévenu ; que le demandeur sera donc retenu dans les liens de laprévention, mais sera condamné à une peine légère

.; que le film vidéo montre au ralenti que Eric Z..., qui se trouvait derrière et légèrement sur la droite de Antoine X..., a porté un coup de poing à ce dernier; qu'un bruit comparable à une gifle est

lanière, le sac à main qu'elle portait sur l'épaule et l'avait ensuite brutalisée en lui agrippant le bras droit et en la secouant ; que si le prévenu conteste ces faits qui s'analysent en des violences légères

X... pour faute légère en lui réglant les indemnités de rupture, puis invoqué devant la cour d'appel la faute grave ; alors, d'autre part, que la BNP n'a respecté ni le règlement intérieur, ni l'article

lieux par un agent assermenté de la Direction départementale de l'équipement, le 11 février 1997, avait révélé que : la teinte de l'enduit était assez soutenue, alors qu'il était prescrit un enduit légèrement

clients de ne pas recourir à cette faculté, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve et violé l'article 1315, devenu 1353, du code civil ; 6°/ qu'en affirmant que, dans le cas d'une augmentation légère

dégâts ont été jugés importants par le représentant de l'OPAC ; "alors que, premièrement, la destruction ou la détérioration, que réprime l'article 435 du Code pénal, excluent les détériorations légères

était parfaitement connue de lui, en agissant sous le prétexte fallacieux de réaliser des actes de préparation ou de rééducation du périnée ou de l'utérus, la victime se trouvant, de plus, en hypnose légère

X... a détourné la réglementation pour installer à la vue du voisinage une habitation légère de loisirs ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté que les permis de construire n'avaient pas

F., tentative manifestée par un début d'exécution, en l'occurrence le fait d'introduire légèrement son sexe dans le sexe de l'enfant et n'ayant manqué son effet que par des circonstances étrangères à sa

Mais plutôt une sorte de jus de fruit légèrement fermenté et alcoolisé.

mortel faisant l'objet des poursuites ; "aux motifs que l'enquête a permis d'établir qu'au moment des faits, Carole Y... était arrêtée sur la chaussée puisqu'elle venait elle-même de percuter légèrement

d'avoir mis hors de cause la société Serbi quant au bris des volumes vitrés, alors, selon le moyen, 1) "que l'expert Y... avait constaté que l'erreur de calcul dans la conception des dés de béton était légère

de telles lésions surviennent habituellement après un traumatisme violent et ne pouvaient avoir été provoquées pa une chute sur un sol dur ou un morceau de feraille ; que l'embarrure arrondie et légèrement

. n'avait pas nié avoir porté des coups à cette dernière ; "alors que la cour d'appel, en statuant à nouveau sur des faits non compris dans la prévention, qui ne visait pas des actes de violences légères