GROSFILLEY LUNETTES et la SARL OPTIMETAL fabriquent des lunettes à [Localité 8], la première à montures en plastique et la seconde à montures en métal ; Elles travaillent dans les mêmes locaux et sont

Lors de son arrestation, ses lunettes furent endommagées. La police les confisqua par la suite.

sur le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1999, qui a renvoyé Lucette

ANNULER LE DECRET N. 73-901 DU 14 SEPTEMBRE 1973 CREANT UN CONSEIL SUPERIEUR DES PROFESSIONS PARAMEDICALES EN L'ENSEMBLE DE SES DISPOSITIONS OU, DU MOINS, EN TANT QU'IL CONCERNE LA PROFESSION D'OPTICIEN-LUNETIER

du code de justice administrative, aux fins de déterminer la perte visuelle subie lors de son incarcération au centre de détention de Bapaume à la suite du refus du directeur de lui restituer ses lunettes

13 février 1990 par laquelle le sous-directeur des professions de santé du ministère des affaires sociales a rejeté sa demande tendant à se voir accorder le droit d'exercer la profession d'opticien-lunetier

L'intimée précise qu'une paire de lunettes et une paire de sur-lunettes ont été fournies à M.

Y... a été heurté par un oiseau à hauteur de l'oeil droit, grièvement blessé et énucléé ; que, soutenant avoir porté des lunettes Baruffaldi incassables qui lui avait été vendues par M.

Le groupe Airess, spécialisé dans le fabrication et la commercialisation de montures de lunettes, a connu d'importantes difficultés financières, qui ont conduit les sociétés Airess (holding financière)

les Hauts de l'Armel, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section D), au profit de la société à responsabilité limitée La Pleine Lune

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme Nelly X... a été engagée par la SARL CORALIE SAINT BARTH, laquelle exploite un commerce de détail d'optique et de lunetterie à l'enseigne OPTIC 2000, selon

Wai Lune a verser une prestation compensatoire, alors, selon le moyen, que, d'une part, la cour d'appel, qui admettait que les revenus de M. W.

moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 267 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier Parfums lunettes

au prix d'une lunette Mark 1 dans un état neuf.

Les lunettes lui ont été restituées immédiatement. 10.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier parfums-lunettes et Axa Corporate solutions

Numéro de rôle : 2026000452 PC : 2026/78 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 22 janvier 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE : SARL MT LUNETTES

*1DE/06/51/80/18* Copies : -SAS LUNETTES PARISIENNES -SELAFA MJA en la personne de Me [M] [Q] -Parquet R.G. : 2025089264 P.C. : P202303525 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES