Pour la navigation du drone maritime, les expressions ci-dessous désignent : 1° Opérateur de drone maritime : toute personne physique chargée de conduire un drone maritime soit en le manœuvrant manuellement à distance, soit, lorsque le drone évolue de

Article D357-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 44

Code de la sécurité sociale

agricoles, qui ont élevé au moins trois enfants dans les conditions prévues à l'article R. 342-2, et justifient avoir exercé, pendant au moins cinq ans au cours des quinze dernières années précédant leur demande de liquidation de pension, un travail manuel

Article GA 44

—

Quelle que soit la catégorie de la gare, lorsqu'une détection manuelle est réalisée, elle peut être assurée : - soit par des déclencheurs manuels ; - soit par des bornes d'appel permettant une liaison phonique avec un agent d'exploitation.

Article 341-5

—

. - Manuel : Un manuel utilisateur doit être disponible à bord. Il est rédigé en français et précise : - les limites d'utilisation ; et - les opérations de maintenance préconisées.

Article Annexe 2

—

compte du risque hyperbare dans le DUER et prise en compte des accidents, incidents, pré-accidents pour actualiser le DUER et le modifier le cas échéant.Documentaire Prise en compte dans le DUER de la pénibilité liée au risque hyperbareDocumentaire Manuel

Article 244-4.08

—

. - Les dispositions du présent article peuvent être satisfaites par une ou plusieurs motopompes, à condition qu'elles soient alimentées par un combustible de point éclair supérieur à 53 °C, qu'un moyen de démarrage manuel ou électrique rechargé en permanence

Article CH 34

—

En dehors des dispositifs "marche/arrêt" des ventilateurs, l'arrêt de ceux-ci doit pouvoir être obtenu manuellement, en cas d'urgence, depuis l'une des localisations suivantes : - le poste de sécurité ; - un seul emplacement directement et facilement

Article S 8

—

. - Ce cloisonnement peut comporter des baies normalement ouvertes mais devant, en cas de sinistre, être obturées par un dispositif à déclenchement automatique doublé par une commande locale manuelle.

Article R175-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 36 > 94

Code de la construction et de l'habitation

ou refroidi à l'aide d'un ou de plusieurs systèmes de chauffage ou de climatisation, au sens de l'article R. 175-1, donnant sur des espaces extérieurs ou sur une partie de bâtiment non chauffée ou refroidie, sont équipées de systèmes de fermeture manuels

Article R161-19-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 32

Code de la sécurité sociale

à raison de leurs attributions et pour le besoin exclusif des missions qui leur sont confiées, aux données conservées, dans la limite de quatre-vingt-seize heures à compter de leur enregistrement dans le traitement, afin de procéder à un contrôle manuel

Article D641-57-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 02

Code rural (nouveau)

département ou les départements limitrophes ; - la production d'œufs ne constitue pas la seule source de revenu de l'exploitant ; - le nombre de poules pondeuses présentes sur l'exploitation n'excède pas 6 000 ; - les œufs sont ramassés et triés manuellement

Article R123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 86

Code monétaire et financier

crédit, La Poste, les établissements de monnaie électronique, les établissements de paiement et les prestataires effectuant au nom et pour le compte de ceux-ci des opérations de traitement des billets et des pièces en euros, ainsi que les changeurs manuels

Article A4241-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

Le contrôle de la stabilité peut être effectué manuellement ou au moyen d'un instrument de chargement.

Article 230-4.05

—

Ce moyen d'extinction doit utiliser soit du C02, soit un gaz figurant au tableau de l'annexe 322-6.A.1 de la division 322 ; sa mise en œuvre est commandée manuellement de l'extérieur du compartiment à protéger.

Article 230-8.02

—

Toutefois, en ce qui concerne la réception des messages AGA ("EGC” en langue anglaise), la disponibilité de réception doit être au minimum de 98 % telle que définie dans le manuel "SafetyNET International” de l'OMI. 2.

Article 1

—

partie « Références », dans la thématique « Dominations et insoumissions », axe d'étude 3 : Culture officielle et émancipations culturelles, à la première ligne du tableau intitulée : « Culture officielle », dans la colonne de droite, les mots : « Manuel

Article 14

—

Le dossier d'agrément comporte notamment les pièces prévues à l'article 20 de l'arrêté du 1er mars 1990 susvisé et un manuel d'assurance de la qualité visant à démontrer que l'organisme est apte à satisfaire à ses obligations.

Article 84

—

Les ouvertures éventuelles dans ces murs doivent être munies de dispositifs d'obturation pare-flammes de degré une demie-heure à fermeture automatique commandée par un détecteur autonome déclencheur (*) et doublé d'une commande manuelle.

Article 2

—

de moins de dix-huit ans ; L'expression "patron" désigne le marin qui a sous ses ordres au moins un marin de plus de dix-huit ans ; L'expression "titre professionnel" désigne : Soit l'un des titres suivants : Certificat d'ouvrier spécialisé (essai manuel

Article 845

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 33 > 63

Code général des impôts

organismes d'habitations à loyer modéré et de crédit immobilier pour la sûreté et le recouvrement des prêts individuels qu'ils sont appelés à consentir à des particuliers ; c) Des hypothèques prises en garantie des prêts d'épargne des travailleurs manuels

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