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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181b
19 juin 2014
Jacques René Marcel X..., Mme Danièle Marie José Y... épouse X... C/ M. Jean-Claude André Z...
soc
613721c3cd580146773f7024
25 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ...
civ1
6137236bcd58014677409860
29 février 2000
Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 mai 1997 par le premier président de la cour d'appel de Douai, au profit de Mme Marie-José Y..., demeurant ..., prise tant en
61372309cd580146774049b7
16 juillet 1998
Bruno X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Rouen (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de Mme Marie-José Y..., épouse X..., 2°/ du conseil Général de
613722f2cd58014677403982
9 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995
613723efcd58014677410179
11 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la Chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 1619 D rendu le 15 mai 2002
1ère Chambre A
5fdbb9bfb386ca98f6b5054b
5 février 2019
cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José
613720f7cd580146773efe1a
7 juin 1989
aux Riceys (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de : 1°) Monsieur Jean Z..., 2°) Madame Z..., née Marie-José
civ3
6137210ccd580146773f0907
14 juin 1989
Marie-José, née Y..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1987 par la cour d'appel de Versailles (Chambre des expropriations), au profit de l'AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE
5fdbde3682ffb4bd57698dd5
22 janvier 2019
613720bbcd580146773edec5
20 décembre 1988
/ de Mme Elise XY..., demeurant rue d'Armont, Longuet, Saint-Nabord à Remiremont (Vosges), 24°/ de Mme Christelle XA..., machiniste, demeurant ..., Saint-Nabord à Remiremont (Vosges), 25°/ de Mme Marie-José
4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc07
3 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José
613723b8cd5801467740d549
19 décembre 2000
Christian X..., demeurant ..., 2 / Melle Marie-José X..., demeurant ..., 3 / Melle Marie-Thérèse X..., demeurant ..., 4 / Mme Marcelle Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
6137238fcd5801467740b5ba
3 octobre 2000
Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre civile, Section AO), au profit : 1 / de M.
6253c9eebd3db21cbdd89999
3 octobre 2007
1ère CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/04098 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José
6253c9e6bd3db21cbdd8984f
7 janvier 2008
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 4501 du 05 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) Madame Marie-José Y... épouse X...
Pôle 4 - Chambre 9
6163d88299a586c22d6d44c4
28 janvier 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD
2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e9745bbe450008b2cd25
11 janvier 2024
339 339 541, domiciliée en cette qualité [Adresse 1]), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie-josé
CTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa45a029d9e20db03a3
29 janvier 2024
2] - [Localité 5] non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Présidente: Mme Florence AUGIER Assesseure collège employeur: Madame Stéphanie DE MOURGUES Assesseure collège salarié: Mme Marie-José
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00021
8 janvier 2019
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie-José Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 2 octobre 2018, qui, sur renvoi après cassation
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