X... et à Mlle Y... ; que Mmes Suzanne et Marie-José X... et Mlle Y... ont formé opposition au commandement et assigné le trésorier et le liquidateur devant un tribunal de grande instance en soulevant

mais surtout avec un constat dépressif d'échec au moment où elle ne pouvait accepter la remise de l'enfant à son père ; 3°) Marie José Z... peut être dangereuse pour autrui ou pour elle-même ; 4°) Marie

Maurice H..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2018 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. N...

judiciaire par jugement du 12 décembre 1996, puis en liquidation judiciaire par jugement du 26 février 1997 ; que, par arrêt du 3 juillet 1997, la cour d'appel a confirmé ces deux jugements ; que Mme Marie-José

des fournitures et en faisant travailler des salariés de l'association à son domicile, et pour subornation de témoins ; Attendu que, pour déclarer recevables les constitutions de parties civiles de Marie-José

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 5 juin 2014), que, par acte d'adjudication du 28 mai 1996, le groupement foncier agricole du Moulin de

Z..., notaire, aujourd'hui décédé et aux droits de qui se trouvent ses héritiers, Mme X..., sa veuve, et Mmes Marie-Claude et Marie-José Z..., ses filles; qu'il s'est ensuite révélé que cet acte comportait

Anne-Marie, épouse C..., - D... Marie-José, épouse E..., prévenues, - F... Fatima, épouse G..., - H... Khalida, en sa qualité de représentante légale de G... Karim et de G...

Marie-Josée, - Y... Marc, - Z... Jean, - A... Guillaume, - B... Marilène, - C... D...

#Marie-José Besnard e.a. tegen Europese Commissie.#Gevoegde zaken C-55/71–C-76/71, C-86/71, C-87/71 en C-95/71.

Y..., à une fille prénommée Marie-José, inscrite sur les registres de l'état civil comme l'enfant légitime du couple ; que M.

euros 98, à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que "Marie-José Y... est employée en qualité d'assistante maternelle par la mairie de Saint-Gaudens.

Mme Marie-José X... a saisi le conseil de prud'hommes du Mans le 10 février 2009. L'affaire a été radiée le 10 mars 2010, puis rétablie deux jours plus tard.

Marie-José, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1988, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis pour faux témoignage en matière

2010, puis au 6 mai et enfin au 20 mai 2010 ; qu'à cette date, ayant constaté que Madame Marie-José X..., bien qu'ayant constitué avocat n'avait pas conclu, ni ne comparaissait et ne formulait en outre

15 juin 2010, infirmatif du jugement : - a dit que Marie-José X...

L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES "LES PINOCCHIOS", contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Marie-José

l est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme Marie-José Y... de sa demande de prestation compensatoire ; AUX MOTIFS QUE le mariage a duré 18 ans, dont 16 ans de vie commune ; que Marie-José Y

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-José

EXPOSÉ DU LITIGE Roger Y...est décédé le 11 mars 1995, laissant pour lui succéder ses trois filles, Anne-Maire, Monique et Marie-José, qui avaient été précédemment gratifiées par testament partage du