Codes de loi français

Article Annexe I

entreprises ; -Écoles supérieure des dirigeants d'entreprises ; -École libre des sciences commerciales appliquées ; -École supérieure des sciences commerciales ; -Centre des hautes études de l'information et de la communication ; -Institut commercial de Nancy

Article Annexe 2

NAVIRE QUARTIER NUMÉRO ALCYONE Nice NI 621730 ALTAIR Toulon TL 185549 ANAICK II Saint-Malo SM 735725 ANAIS Toulon TL D 32434 ANTARES Toulon TL E56355 AQUABELLE Sète ST 439278 ARAWAK La Rochelle LR 288856 ARCANCE Non immatriculé ARDESCO Nancy

LEGIARTI000030342349

X X X X X X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA NANCY) 54 NANCY X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE LIAISON CFAA BA 133 NANCY DU CFT 54 NANCY X X X X X X X X X X X X TERRE 516e REGIMENT

Article ANNEXE

Rilly-sur-Aisne (08364) ; Rimogne (08365) ; Rocquigny (08366) ; Rocroi (08367) ; Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rubigny (08372) ; Rumigny (08373) ; Sachy (08375) ; Sailly (08376) ; Saint-Aignan (08377) ; Saint-Jean-aux-Bois (08382) ; Saint-Juvin (08383) ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux

Article Annexe II (suite)

départementale de prêt 1 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Lorraine Meurthe-et-Moselle Bibliothèque municipale de Lunéville 1 Bibliothèque municipale de Nancy

LEGIARTI000032578491

Montpellier Saint-Roch 773200 Languedoc-Roussillon Hérault Sète 784009 Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne Limoges Bénédictins 141002 Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy

Article ANNEXE

2B) Bastia Quartiers Sud Côte-d'Or (21) Chenôve Le Mail Dijon Les Grésilles Longvic Le Bief du Moulin Quétigny Centre Ville Talant Le Belvédère Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc Croix Saint-Lambert

Article 1

Canton de Mélisey : les communes de Belfahy, Le Haut-du-Them-Château-Lambert, Miellin, Servance et Ternuay-Melaye-et-Saint-Hilaire.

Article Annexe 1

Ile-de-France CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Centre de ressources, d'expertise et de performances sportives, Montpellier CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Centre de ressources, d'expertise et de performances sportives, Nancy

Article 1

III Formateur d'adultes. 333 n, 333 t 1 an Université Nancy-II. II Responsable qualité sécurité environnement. 200 r 5 ans Centre de ressources de techniques avancées (CRTA).

Article Annexe

communes du pays de Neufchâteau (88) 322 Communauté de communes Rhône-Valloire (26) 132 Communauté de l'agglomération havraise (76) 847 Communauté urbaine de Lyon (69) 916 Communauté urbaine de Strasbourg (67) 1 632 Communauté urbaine du Grand Nancy

Article Annexe I

Vélizy-Villacoublay : de 1973 à 1982 ; GEB SA, 30, rue de l'Industrie, 93013 Bobigny Cedex : de 1978 à 1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert

Article Annexe

Plessis-Macé. 49246 Les Ponts-de-Cé. 49257 Les Rairies. 49267 Saint-Barthélemy-d'Anjou. 49271 Saint-Clément-de-la-Place. 49278 Sainte-Gemmes-sur-Loire. 49288 Saint-Jean-de-la-Croix. 49289 Saint-Jean-de-Linières. 49294 Saint-Lambert-la-Potherie

LEGIARTI000043570558

des projets numériques (Noisy-le-Grand) Noisy-le-Grand Paris Direction des grandes entreprises (Pantin) Noisy-le-Grand Paris Direction des impôts des non-résidents (Noisy-le-Grand) Noisy-le-Grand Paris Direction impôts service (Pantin, Lille, Nancy

LEGIARTI000042970193

terre8e régiment du matériel de MOURMELON (51) Conducteur spécialiste14 ans10 000 € Armée de terre8e régiment du matériel de MOURMELON (51) Electronicien spécialiste14 ans10 000 € Armée de terreCentre expert de ressources humaines solde de NANCY

LEGIARTI000042970238

34-HERAULT MONTPELLIER/ SETE-Chef service commandement nuit 1 38-ISERE GRENOBLE/ VOIRON-Chef service commandement de nuit 1 44-LOIRE ATLANTIQUE NANTES-Chef service commandement 1 NANTES-Chef service commandement nuit 1 54-MEURTHE-ET-MOSELLE NANCY-Chef

LEGIARTI000042970256

MONTPELLIER/SETE - Chef service commandement nuit 1 38 - ISERE GRENOBLE/VOIRON - Chef service commandement de nuit 1 44 - LOIRE ATLANTIQUE NANTES - Chef service commandement 1 NANTES - Chef service commandement nuit 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE NANCY

Article 1

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Econome gestionnaire de collectivité 310p 2 ans Etablissement Public Local d'enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) de Meurthe et Moselle - CFPPA de Nancy

LEGIARTI000047569973

2018 601 € 401 € Cursus de formation d'ingénieur débuté à compter du 1er septembre 2018,2019 ou 2020 dans les écoles centrales dont Centrale Lille Institut, constitués sous la forme d'une école extérieure aux universités, et à l'école des mines de Nancy