G : 14/00633 Mme Nathalie X... C/ Mme Doriss X...

Arrêt n° Dossier n° 2002/135 Affaire Nathalie X... C/ S.A.

-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande d'attribution préférentielle du...

UCB PHARMA C/ Nathalie X...

épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Nathalie

Madame Nathalie X... épouse Y... ... 49150 BOCE représentée par Maître Jean-Marc LAGOUCHE (SCP), avocat au barreau de SAUMUR, INTIMES : Monsieur Michel Z... ... 49150 ST MARTIN D ARCE

Nathalie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 19 décembre 2007, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamnée à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

suivant : Se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du code de procédure civile, en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 153 F-D du 28 février 2018 dans une affaire opposant Mme Nathalie

[Q] [N] & ASSOCIES, immatriculée au RCI de [Localité 2] sous le numéro 14S061312 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Nathalie BRETHOUX, avocat au barreau de DAX Rep/assistant :

Nathalie C/ une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

Nathalie C / une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Nathalie épouse Y...

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Juin 2007, enregistrée sous le no 06 / 00174 ARRÊT DU 13 Mai 2008 APPELANTE : Madame Nathalie

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nathalie

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Madame Nathalie Catherine X...

Préjudice de Nathalie X... : Les conclusions de l'expertise du professeur I... en date du 23 mars 2005 relativement aux préjudices présentés par Nathalie X... sont les suivantes : Nathalie est sévèrement

délégation du Président du Tribunal Judiciaire conformément à l’ordonnance du Président du Tribunal Judiciaire de Paris, assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière, lors des débats, et de Madame Nathalie

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir, par infirmation du jugement entrepris, « dit que la prise d'acte de rupture du contrat de travail par Madame Nathalie X... doit

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie

LA CAUSE D'ENTRE : * SASU MESSAGERIE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, ayant son siège social [Adresse 1], * SASU ICARE LEAN, ayant son siège social [Adresse 2], Demanderesses représentées par Me Nathalie

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 23 février 1987, qui, après avoir relaxé Nathalie A..., épouse Y... du chef de vol, l'a débouté