CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88d
6 juin 2012
En définitive, la cour considère à l'instar du tribunal, que le rapport d'expertise de Monsieur Olivier E..., loin de devoir être écarté des débats comme l'appelante le demande, est suffisamment objectif
Pôle 4 - Chambre 1
625bae6844cde4277d1bd5bc
15 avril 2022
assistée de Me Stéphane BRIZON de l'AARPI BRIZON MOUSAEI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D2066 INTIMÉS Monsieur [N] [Z] [Adresse 4] [Localité 9] représenté et assisté de Me Olivier
Chambre sociale
644b6383c51457d0f882dc94
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Chambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda33
10 octobre 2024
CONDAMNER Monsieur [U] [G] [K] à rabattre les arbres et arbustes obstruant la vue mer et notamment : - les branches basses du pin parasol, - un faux poivrier, des figuiers, des mimosas, - des oliviers
Chambre Sécurité Sociale
679b18e32c9274d4514e2b8f
28 janvier 2025
Monsieur [M] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Florence CHAUMETTE de la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON, avocat au barreau de CHATEAUROUX, substituée par Me Olivier
1ère Chambre A
60336403ee8ee115fa4efd04
27 juin 2017
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 6 - Chambre 8
60351cb1529ab548287abd07
16 juin 2016
Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Nathalie ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0416 substitué par Me Olivier
Pôle 1 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163ac
9 janvier 2014
PARIS, toque : K0002 Représentée par Me Marie-laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936 INTIME Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Olivier
Pôle 2 - Chambre 5
6162ab465c00de021c93d574
12 mars 2013
personne de son directeur général et tous représentant légaux [Adresse 1] [Localité 1] représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD avocat postulant, barreau de PARIS, toque : C2477 assistées de Me Olivier
Pôle 6 - Chambre 10
6163abdd379f4722fa1c51ad
13 avril 2010
comparant en personne, assisté de Me Jocelyne GOMEZ - VARONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1534 INTIMEE Société BARCLAYS BANQUE PLC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Rodolphe OLIVIER
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
C... épouse D..., Demeurant 64, Rue charles de Gaulle - 78350 JOUY EN JOSAS, comparante, assistée de Maître FONTIBUS Olivier, avocat au barreau de VERSAILLES.
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
PARTIES CIVILES B...Sophie épouse C..., Demeurant 64, Rue charles de Gaulle-78350 JOUY EN JOSAS, comparante, assistée de Maître FONTIBUS Olivier, avocat au barreau de VERSAILLES.
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
APPELANTE d'un jugement rendu le 15 JANVIER 2015 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : CPAM DE LA HAUTE-VIENNE dont le siège est 22 avenue Jean-Gagnant-87000 LIMOGES représentée par Me Olivier
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01709
28 septembre 2010
remis en cause, permettent à l'employeur de discuter la réalité de l'étendue du préjudice subi par le salarié à la suite de la rupture survenue postérieurement à ceux-ci ; que Georges X... est, avec Olivier
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00084_20221124
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 28 juin 2022, la commune de Pont-Audemer, représentée par Me Olivier Coté, conclut au rejet de la requête, à l'annulation du jugement du 5 novembre 2021 en ce qu'il
1ère chambre
DTA_2100617_20221124
traitement des accès et du terrain ; / d) Deux documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin
Chambre civile Section 2
64a65fd7bbd03a05db96513b
5 juillet 2023
d'AJACCIO INTIMÉE : Association U LEVANTE prise en la personne de Monsieur [H] [G] membre de la direction collégiale régulièrement mandaté [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cécile OLIVA
Pôle 5 - Chambre 4
69e07399cdc6046d476957f9
15 avril 2026
Olivier DOUVRELEUR, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
1ère Chambre
69f042decdc6046d47ccd1a1
27 avril 2026
civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Président d'audience, et Madame Claude OLIVIER-VALLET
69f042e7cdc6046d47ccd21e
Page 14 sur 48