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285 résultats pour « PELIT-JUMEL Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

A mesure que l’on s'éloigne de la vallée du Layon, les parcelles viticoles s'estompent pour laisser place à des prairies et à des petits bois morcelés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e80c25a97f0381f574e

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

de PARIS - RG n° 2000077566 APPELANTE SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d3e7cdc6046d47313009

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[X] soutient que : - ses demandes, bien que présentées de façon un tout petit peu différentes, tendent aux mêmes fins que celles énoncées à la déclaration d'appel et à ses premières écritures ; le fait

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d6b

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

en vue après les vacances " et rappelle à Christian B... " de ne pas l'oublier " ; - le 29 juillet 2000, Christian B... appelle Jean-Jacques H... pour récupérer des jumelles afin d'aller voir les lieux

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03592_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Le suivi de l'avifaune migratrice a été réalisé au moyen de l'observation et du comptage des oiseaux à poste fixe durant 5-6 heures à partir du lever du soleil à l'aide d'une paire de jumelles et d'une

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61628874dafa129e399518e4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D'AUTOMOBILE 'BCF' pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représenté par : la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff4

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Civile-RG no 06/ 16868 APPELANTE SA ALLIANZ IARD prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU-PELIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63b67797a853827c9026d253

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 04 JANVIER 2023 (n° 2023/ , 14 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163151fe03efc4516bd2e1b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

allemand Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Kurfürsten-Anlage 52-60 [Localité 1] (ALLEMAGNE) dont le domicile est élu en la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb95

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 29 Mars 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00057 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANT : Monsieur Emerick X... ... 49160 LONGUE JUMELLES présent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308013_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il résulte des dispositions de l'article L. 2121-12 code général des collectivités territoriales, applicables aux établissements publics de coopération intercommunale en vertu de l'article L. 5211-1 du

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01791_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

acceptable ; les mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC) définies ne prennent pas en compte la présence de la barbastelle d'Europe, le murin de daubenton, la noctule de Leisler et le petit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c5111e6e055673490878

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

de PARIS, toque :C1537 INTIMÉE SAS OPTICAL CENTER représentée par son Président en exercice Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD004016706

Admin. suprême

16 juin 2015

16 juin 2015

Des négociations ont été menées sous l’égide de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et de son groupe de Minsk.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD000364804

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

Or, d’après lui, le fait que l’intéressé avait été blessé au niveau des membres inférieurs démontrait qu’il était à ce moment-là en position de plongée, jambes hors de l’eau, corps submergé, et donc qu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337f006e11dac7d76d127

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

dénommée STAR AIRLINES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL

Source officielle
CC

cr

61372641cd580146774242a2

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

même sort ; que vers 22 heures 30, les malfaiteurs regroupaient les familles Z... et A... dans la résidence de ces derniers, prenant soin d'enfermer leurs otages dans des chambres distinctes ; qu'au petit

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03611_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Le suivi de l'avifaune migratrice a été réalisé au moyen de l'observation et du comptage des oiseaux à poste fixe durant 5-6 heures à partir du lever du soleil à l'aide d'une paire de jumelles et d'une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda684b254004b167ed3670

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

de EVRY sous le numéro 501 184 774 Ayant son siège social [Adresse 2] » [Adresse 1] Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0925JUD003378309

Admin. suprême

25 septembre 2012

25 septembre 2012

A une date non précisée, elle découvrit qu’une petite fille qui vivait dans son village, née le même jour qu’elle, avait été abandonnée et ensuite elle avait fait l’objet d’une adoption simple (« &#xa0

Source officielle

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