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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
A mesure que l’on s'éloigne de la vallée du Layon, les parcelles viticoles s'estompent pour laisser place à des prairies et à des petits bois morcelés.
Pôle 5 - Chambre 6
615e0e80c25a97f0381f574e
6 mars 2014
de PARIS - RG n° 2000077566 APPELANTE SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Pôle 4 - Chambre 2
6a17d3e7cdc6046d47313009
27 mai 2026
[X] soutient que : - ses demandes, bien que présentées de façon un tout petit peu différentes, tendent aux mêmes fins que celles énoncées à la déclaration d'appel et à ses premières écritures ; le fait
cr
61372697cd58014677426d6b
22 juin 2005
en vue après les vacances " et rappelle à Christian B... " de ne pas l'oublier " ; - le 29 juillet 2000, Christian B... appelle Jean-Jacques H... pour récupérer des jumelles afin d'aller voir les lieux
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
Le suivi de l'avifaune migratrice a été réalisé au moyen de l'observation et du comptage des oiseaux à poste fixe durant 5-6 heures à partir du lever du soleil à l'aide d'une paire de jumelles et d'une
Pôle 2 - Chambre 3
61628874dafa129e399518e4
22 mai 2013
CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D'AUTOMOBILE 'BCF' pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représenté par : la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL
Cour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff4
26 septembre 2011
Civile-RG no 06/ 16868 APPELANTE SA ALLIANZ IARD prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU-PELIT
Pôle 6 - Chambre 6
63b67797a853827c9026d253
4 janvier 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 04 JANVIER 2023 (n° 2023/ , 14 pages) Numéro d'inscription
Pôle 5 - Chambre 1
6163151fe03efc4516bd2e1b
29 juin 2011
allemand Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Kurfürsten-Anlage 52-60 [Localité 1] (ALLEMAGNE) dont le domicile est élu en la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL
6253cbf4bd3db21cbdd8eb95
13 décembre 2011
Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 29 Mars 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00057 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANT : Monsieur Emerick X... ... 49160 LONGUE JUMELLES présent
DTA_2308013_20250702
2 juillet 2025
Il résulte des dispositions de l'article L. 2121-12 code général des collectivités territoriales, applicables aux établissements publics de coopération intercommunale en vertu de l'article L. 5211-1 du
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01791_20250204
4 février 2025
acceptable ; les mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC) définies ne prennent pas en compte la présence de la barbastelle d'Europe, le murin de daubenton, la noctule de Leisler et le petit
Pôle 5 - Chambre 5
6162c5111e6e055673490878
20 septembre 2012
de PARIS, toque :C1537 INTIMÉE SAS OPTICAL CENTER représentée par son Président en exercice Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD004016706
16 juin 2015
Des négociations ont été menées sous l’égide de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et de son groupe de Minsk.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD000364804
2 février 2016
Or, d’après lui, le fait que l’intéressé avait été blessé au niveau des membres inférieurs démontrait qu’il était à ce moment-là en position de plongée, jambes hors de l’eau, corps submergé, et donc qu
616337f006e11dac7d76d127
20 octobre 2011
dénommée STAR AIRLINES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL
61372641cd580146774242a2
13 avril 2005
même sort ; que vers 22 heures 30, les malfaiteurs regroupaient les familles Z... et A... dans la résidence de ces derniers, prenant soin d'enfermer leurs otages dans des chambres distinctes ; qu'au petit
DCA_21NT03611_20230623
Pôle 5 - Chambre 9
5fda684b254004b167ed3670
4 juillet 2019
de EVRY sous le numéro 501 184 774 Ayant son siège social [Adresse 2] » [Adresse 1] Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
ECLI:CE:ECHR:2012:0925JUD003378309
25 septembre 2012
A une date non précisée, elle découvrit qu’une petite fille qui vivait dans son village, née le même jour qu’elle, avait été abandonnée et ensuite elle avait fait l’objet d’une adoption simple («  
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