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2 406 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310288

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

[J] [N], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société l'Arche du Paradis et de la société MVLR, 2°/ à la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

4o Chambre C ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 MARS 2008 No 2008 / 109 Rôle No 06 / 07749 SARL SOCIETE LE PARADIS MARIN C / Alain X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201470

Cassation

1 octobre 2009

1 octobre 2009

immobilière exercées par la Société financière Antilles Guyane sur le fondement d'un acte notarié de prêt du 14 novembre 1991 et d'un avenant du 22 décembre 1995 à l'encontre de la SCI L'Oiseau du paradis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00003

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

PARADIS PARK et de la S. C. I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

653ca6a283c9498318209d4b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Sur la production de pièces sollicitée par la société Paradis Films La société Paradis Films sollicite avant-dire droit, la production de l'intégralité des annexes du contrat multi-films du 1er février

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305255_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Considérant ce qui suit : La SARL Sakura du Paradis exploite un restaurant du même nom situé à Chartres.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:442732.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède que la société Parc éolien de la Vallée du Paradis Embres n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2513916_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 décembre 2025, la SCCV Paradis demande au tribunal de prendre acte du désistement de Mme B... et déclare se désister de ses conclusions formées en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517564_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 octobre 2025, la société civile de construction vente (SCCV) Paradis, représentée par Me Durand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200280

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

l'arrêt suivant : Sur les premier et troisième moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 février 2012) que, sur des poursuites de saisie immobilière, engagées par la société Paradise

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300396

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Les Ouvriers du Paradis United Babylone.

Source officielle
CC

civ3

6079432a9ba5988459c413d3

Cassation

3 juillet 1973

3 juillet 1973

QUI SERA EVNETUELLEMENT CONSTRUIT " ; QUE, L'IMMEUBLE " LE PARADIS " AYANT ETE CONSTRUIT, LE PREMIER, SUR LE FONDS CHANCHE, L'IMMEUBLE " EXTENSION " A ETE EDIFIE PAR LA SUITE DANS LE PROLONGEMENT DU

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2205904_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ils l'ont occupé jusqu'à fin juillet 2019, date à laquelle ils ont déménagé au 20 rue paradis chez un tiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312807_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

A B, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2301496_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il expose que les moyens soulevés par la SNC Le Paradis Blanc ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008014939

Admin. suprême

6 novembre 1998

6 novembre 1998

Dulong, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Ricard, avocat de la société civile immobilière Paradis-Prat, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42a97cdc6046d4722c6da

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[Adresse 2] R.C.S [Localité 1] : 890 806 276 - 2020 B [Localité 2] : « LE FOURNIL PARADIS » (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0515DEC000478303

Admin. suprême

15 mai 2003

15 mai 2003

Ms Paradis saw them on a regular basis.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469535.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

avait omis de prononcer un non-lieu à statuer sur une somme dégrevée en cours d'instance, réduit le montant des revenus regardés comme distribués par la société anonyme à responsabilité limité (SARL) Paradiso

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000044_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

En l'espèce, il n'est pas contesté que les parcelles en cause sont effectivement exploitées par la SCEA Le Paradis et l'EARL B Gossart et fils.

Source officielle