Codes de loi français

Article ANNEXE

Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron Châteaudun Beauvoir Dreux Bergeronnettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est (1) ; Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feuilleuses Lucé Bruxelles ; Paradis

Article Français (suite)

.: Beni ou le paradis privé Bun, M.N.: Entre-deux Cauvin, P.: E = MC mon amour Charyn, J.: Une petite histoire de guerre (traduit de l'américain) Chraibi, D.: La Civilisation ma mère Cormier, R.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain

LEGIARTI000050672766

2023_03_01-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2022_LOT4_ZN_01_11 CHALLES-LA-MONTAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rte de Cerdon 890429 6561213 2022_LOT4_ZN_01_11_S1 1 Ch de la Boissière 890272 6561250 Mtée dela Carronnière 890382 6561375 Paradis

LEGIARTI000050672774

752666 7008344 2023_LOT2_ZN_59_03_S2 1 Locquignol_Route d'Hachette D233 pt1 753201 7007491 2024_01_60-01 Hauts-de-France Oise 2023_LOT2_ZN_60_01 CAISNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Hesdin 704991 6936504 2023_LOT2_ZN_60_01_S1 1 Le Paradis

Article Annexe, art. 23

Elles sont radiées lorsqu'elles cessent de remplir les conditions de leur assujettissement au régime spécial.

Article Annexe I

- être radié du registre du commerce et, le cas échéant, du répertoire des métiers ou, à défaut de telles radiations, être en mesure de justifier avoir cessé effectivement toute activité personnelle au sein de l'entreprise ;

LEGIARTI000032518801

L'assuré volontaire qui s'abstient de verser la cotisation à l'échéance est radié de l'assurance volontaire.

Article Annexe I

Myrtaceae Eucalyptus radié feuille eucalyptol Eucalyptus smithii F.Muell. ex R.T.Baker Myrtaceae feuille eucalyptol Eucommia ulmoides Oliv. Eucommiaceae Arbre à Gutta-Percha écorce Eugenia uniflora L.