Marmagne, Martigny-le-Comte, Mary, Massilly, Massy, Matour, Mazille, Melay, Mesvres, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-Mines, Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Monthelon, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean

Article ANNEXE 2

—

162,20 ile de France 941 38096983200019 940300452 940000862 Clinique de Villecresnes AC MCO 79,22 79,22 ile de France 931 57222052300029 930300587 930000641 Clinique du Landy AC MCO 12 437,71 12 437,71 ile de France 921 920300266 CLINIQUE DU PLATEAU

LEGIARTI000048164208

—

18 mois pour la renonciation à une concession ou à un permis d'exploitation outre-mer, 15 mois pour un permis de recherche Renonciation à une autorisation de prospections préalables de substances minérales ou fossiles dans les fonds marins du plateau

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle ; d bis) Dans le cas de l'adaptation audiovisuelle de spectacles, le complément de droits artistiques effectivement payé au producteur du spectacle lié à des dépenses françaises et le “coût plateau

LEGIARTI000051471596

—

04118) ; Val d'Oronaye (04120) ; Mézel (04121) ; Mirabeau (04122) ; Mison (04123) ; Montagnac-Montpezat (04124) ; Montclar (04126) ; Montfort (04127) ; Montfuron (04128) ; Montjustin (04129) ; Montlaux (04130) ; Montsalier (04132) ; Moriez (04133) ; La Motte-du-Caire

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Javie, Les Mées, Mézel, Moustiers-Sainte-Marie, Peyruis, Riez, Saint-André-les-Alpes, Valensole, Volonne 2e circonscription Cantons de : Banon, Barcelonnette, Forcalquier, Le Lauzet-Ubaye, Manosque Nord, Manosque Sud-Est, Manosque Sud-Ouest, La Motte

Article Annexe I (suite)

—

Règles de sécurité Diviseur X X Mode de calcul (alidade et plateau diviseur) Caractéristiques et conditions d'utilisation Fraisage X X Méthode de travail sur plateau circulaire Méthode

Article Annexe I

—

- Sur fraiseuse conventionnelle de type F1 ou F3 Fraisage Exécuter les différentes opérations élémentaires en fraisage : • travail sur plateau circulaire ; • pointage (travail en coordonnées polaires ou cartésiennes).

Article Annexe I

—

Toutefois, lorsque l'identification individuelle des entités n'est techniquement pas possible (2) (entité de taille insuffisante pour être identifiée individuellement, identification individuelle nécessitant la vente en plateau lité, impossibilité de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Zones agricoles protégées délimitées et classées en application de l'article L. 112-2 du code rural et de la pêche maritime ; Zone de protection naturelle, agricole et forestière non urbanisable du plateau de Saclay délimitée par le décret n° 2013-1298

Article Annexe I

—

Saint-Gély-du-Fesc 34 Hérault Saint-Jean-de-Védas 34 Hérault Saint-Vincent-de-Barbeyrargues 34 Hérault Saussan 34 Hérault Teyran 34 Hérault Vendargues 34 Hérault Villeneuve-lès-Maguelone 34 Hérault La Grande-Motte

Article (30 à 34)

—

BEZIERS 34 M 65 D 610 CASTRIES N 113 VENDARGUES 34 D 908 D 141 CEYRAS D 609 CEYRAS 34 D 68 D 109 GUZARGUES M 610 CASTRIES 34 M 62 E3 Extrémité LA GRANDE-MOTTE

LEGIARTI000046774993

—

système d'assurance de la qualité Articles 18 et 23 12 mois Décret n° 2006-798 du 6 juillet 2006 relatif à la prospection, à la recherche et à l'exploitation de substances minérales ou fossiles contenues dans les fonds marins du domaine public et du plateau

Article Annexe 1

—

80585 Nesle ; 80597 Nibas ; 80613 Oust-Marest ; 80620 Péronne ; 80625 Pierrepont-sur-Avre ; 80635 Pont-Remy ; 80638 Potte ; 80664 Rancourt ; 80669 Rethonvillers ; 80674 Rivery ; 80677 Roisel ; 80685 Roye ; 80694 Sailly-le-Sec ; 80714 Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly

Article Annexe 1

—

60056 Beaurepaire ; 60065 Berthecourt ; 60070 Bienville ; 60099 Braisnes ; 60106 Breuil-le-Sec ; 60119 Cambronne-lès-Ribécourt ; 60150 Chiry-Ourscamp ; 60155 Cires-lès-Mello ; 60156 Clairoix ; 60166 Coudun ; 60175 Creil ; 60184 Croutoy ; 60188 Cuise-la-Motte

Article Annexe II

—

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article 78

—

: a) Le financement complémentaire mentionné au a du 2° du même article L. 162-23-2 prenant en charge les molécules onéreuses, applicable à compter du 30 juin 2023 ; b) Le financement complémentaire mentionné au b du même 2° prenant en charge les plateaux

Article Annexe

—

matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière [59 logements sociaux] expirant le 28 février 2046) : 1 à 13, rue Jean-Maridor, et avenue Félix-Faure, sans numéro. 32 Ancienne sous-station La Motte-Picquet

Article Annexe IV

—

de formation À partir de produits aquatiques mis à disposition et en faisant état de ses aptitudes à organiser son poste de travail, le candidat doit montrer sa capacité à : - exécuter des opérations de préparation et transformation ; - élaborer un plateau

Article Annexe II (suite 1)

—

des Minguettes à Vénissieux FR000000000000425 ELM Opérations Société thermique de La Doua FR000000000000427 TotalEnergies Raffinage France Raffinerie de Feyzin FR000000000000428 PLATEAU

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