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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940b99ba5988459c3d670
11 janvier 1965
11 janvier 1965
MAYER ET RAVEL. A RAPPROCHER : 3 FEVRIER 1964, BULL. 1964, I, NO 63, P. 45 ET L'ARRET CITE.
Source officielleciv3
607940b99ba5988459c3d6a1
26 février 1965
26 février 1965
RAVEL ET LANDOUSY.
Source officiellecomm
6079d6459ba5988459c5a785
24 février 1965
24 février 1965
RAVEL, DEFERT ET LE GRIEL. A RAPPROCHER : 24 FEVRIER 1965, BULL. 1965, III, NO 147, P. 124 ; 24 FEVRIER 1965, BULL. 1965, III, NO 149, P. 126.
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a892
24 février 1965
24 février 1965
RAVEL ET DE GRANDMAISON.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8c5
12 juin 1963
12 juin 1963
LA PEINE A ETE LEGALEMENT APPLIQUEE AUX FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT M RAVEL
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c5467a
7 janvier 1965
7 janvier 1965
RAVEL ET JOUSSELIN. A RAPPROCHER : 19 JANVIER 1961, BULL. 1961, IV, NO 89, P. 70.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5a
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Sur place, ils constataient qu'il s'agissait d'une " Rave Party " et que 139 véhicules étaient stationnés à proximité du hangar.
Source officielle18° chambre 1ère section
65aec0f954a01215df7794ab
18 janvier 2024
18 janvier 2024
] [U] [Adresse 7] [Localité 2] Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [D] [U] [Adresse 8] [Localité 5] Tous trois représentés par Maître Philippe LE PENDU de la SELARL CABINET BLONDEL RAVE
Source officiellesoc
61372202cd580146773f9756
16 décembre 1993
16 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anna X..., demeurant 307, RN 59, Raves (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818ae89f19e8c50f89817
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de justice signifiés les 6, 7, 11, 13, 18, 21 et 23 décembre 2023, la compagnie d’assurances AXA FRANCE IARD a fait assigner en intervention forcée devant le Tribunal judiciaire de LYON les sociétés RAVEL
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202650_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 24 octobre 2022 de la préfète des Deux-Sèvres portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical non déclarés de type free-party, rave
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
.-92300 LEVALLOS PERRET Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Luc RAVAZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0450, substitué par Me Nejya KHELLAF, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d738
9 février 1965
9 février 1965
RAVEL ET DE SEGOGNE.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a987
7 janvier 1965
7 janvier 1965
RAVEL ET LE PRADO.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007942898
15 avril 1996
15 avril 1996
Jean-Marc X..., demeurant 3, square Maurice Ravel à Beauvais (60000) ; M.
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a2d
9 avril 1998
9 avril 1998
.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Dial, société anonyme, dont le siège est avenue Maurice Ravel
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd029
15 juin 1995
15 juin 1995
Thierry Y..., demeurant 14, place Maurice Ravel à Carpentras (Vaucluse), 3 ) de M. Samuel A..., demeurant chez M. J.
Source officielleMARDI
69a9d066cdc6046d47a3ff25
24 février 2026
24 février 2026
associée de la SELARL PITCHER AVOCAT, [Adresse 3], ne comparaissant pas, C/ DEFENDERESSE société de droit étranger EASYJET EUROPE [F] [C], [Adresse 4] (AUTRICHE), comparaissant par Maître Manon RAVET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603770da208acb4d1879d52a
24 mars 2015
24 mars 2015
en ce qu'il réserve à la seule société DIEMME ENOLOGIA SPA (DIEMME) la faculté unilatérale et discrétionnaire de saisir tout autre tribunal éventuellement compétent que l'Institution Judiciaire de Ravenne
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b25
3 mars 2003
3 mars 2003
Madame Nicole X... épouse Y... représentés par Me TANDONNET assistés de Me RAVAZ, avocat Madame Solange X... épouse Z... Mademoiselle Viviane X...
Source officiellePage 14 sur 48