Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre, JU
DTA_2205745_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 18 novembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2102153_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2308194_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 4 novembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2402661_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 16 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405117_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 10 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406943_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 16 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2403668_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 10 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2404377_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408059_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411560_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 10 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M. D...
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2412067_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6712a70ad207776a59082014
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'affaire opposant : Monsieur [G] [R], demeurant [Adresse 1] non comparant à Société APPLE DISTRIBUTION INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gaëtan DE ROBILLARD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200926
12 mai 2010
12 mai 2010
une série de roulade avant et arrière et que Monsieur X... déclare qu'il avait « donné comme consigne à chacun de faire sur place roulades avant et roulades arrière d'aikido » ; qu'il n'est donc pas démontré
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e7418aac880aa7ee21f2d2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05394 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBHD Décision déférée : ordonnance rendue le 04 octobre 2025, à 19h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f487178132e1935072
13 octobre 2025
13 octobre 2025
RG 25/05522 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCKV Décision déférée : ordonnance rendue le 11 octobre 2025, à 15h26, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f487178132e1935076
13 octobre 2025
13 octobre 2025
RG 25/05522 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCKV Décision déférée : ordonnance rendue le 11 octobre 2025, à 15h26, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6968db14cdc6046d47636fa5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
RG 26/00218 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMRHO Décision déférée : ordonnance rendue le 12 janvier 2026, à 12h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69621519cdc6046d47d33d74
9 janvier 2026
9 janvier 2026
RG 26/00129 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMQPK Décision déférée : ordonnance rendue le 07 janvier 2026, à 11h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69cdfe46cdc6046d47d25885
1 avril 2026
1 avril 2026
° RG 26/01778 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CM7MF Décision déférée : ordonnance rendue le 30 mars 2026, à 10h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f602521c1a56b8e1651f01
8 avril 2025
8 avril 2025
RG 25/01906 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLDN3 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 avril 2025, à 11h30, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePage 14 sur 214