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1 795 résultats pour « Sauvaigo Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff0

Appel

11 février 2009

11 février 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cb

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2a8

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE substitué par Me Laurence LLAHI, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168328cdc6046d47117e9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

En réponse à cette contradiction, l'intimée fait valoir que les désordres invoqués par M.

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

68ef2dc38a85971c3ac200de

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-[C] ET : INTIMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6035864f337a31ab4e3741c8

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 AVRIL 2016 (Rédacteur : Monsieur Marc SAUVAGE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcba

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Sauvage Joëlle, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbf

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

. - ROMAN J.P - BENOLIEL, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Alain Z... né le 19 Septembre 1944 à VOIRON (38500), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c0

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff4

Appel

11 février 2009

11 février 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0fe

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b0

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d49e3cdc6046d4745b042

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[E] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Frédéric CHESNEY, avocat plaidant au barreau de LYON Intimés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162602e8672d229b8816301

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

F10/01954) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 08 juin 2012 suivant déclaration d'appel du 12 Juin 2012 APPELANTE DANS LA PROCÉDURE N°12/02559 ET INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb2b

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfeb

Appel

18 février 2009

18 février 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

6e Chambre D

6035ce35014e37354013aeab

Appel

24 février 2016

24 février 2016

INTIMEE Madame [C] [N] née le [Date naissance 1] 1952 à[Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Santa MENNETRIER-MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637fb

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

L'employeur reprochait au salarié d'avoir effectué quatre « dépôts sauvages » chez des clients le 26 août 2020 en ayant jeté les colis devant les portes ou dans leur boîte aux lettres sans leur accord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b27

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Jean-Pierre X... en ce qu'il ne l'a pas intimée ès-qualités de représentante légale de sa fille Audrey Y..., au demeurant devenue majeure en cours d'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

M O T I F S D E L'A R R Ê T Attendu que le groupe ACY n'a pas été intimé sur l'appel de M.

Source officielle

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