Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme veuve Z... est décédée le 13 septembre 1984 laissant pour lui succéder ses trois filles, Suzanne, Geneviève épouse A.

Vu la requête enregistrée le 14 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Suzanne Z..., demeurant à Londres, SW.38, Drake X..., Residentyal Home, 17, Brooklands Park,

Bernard J, de Mme Suzanne L Poissonier, de M. Michel E, de Mme Marie-Louise S, de M. Albert J, de M. Jackie W, de Mme F, de M. Pascal V, de Mme H, de Mme Raymonde I , de M.

Suzanne veuve de Monsieur Paul Y..., demeurant à Quatre Champs (ardennes) ; 3°/ Madame X...

Elle expose que l'arrêt dispose que Eric Y... exercera son droit de visite à l'égard de leurs filles Claire et Suzanne le second samedi du mois de 14h à 18h.

Article 3 : La société à responsabilité limitée "LES BELLES TERRES" versera une somme de 2 500 F à chacune des personnes dont lesnoms suivent : Mme Paulette X..., Mme Suzanne Y..., Mme Denise Y... et Mme

DERNIERE X..., LA COUR D'APPEL A ATTRIBUE A GEORGES C..., D'UNE PART, 14 HECTARES 12 ARES 45 CENTIARES DE TERRES, D'AUTRE PART, LA FERME DE SAMOUSSY, CES DIVERS BIENS PROVENANT DE LA SUCCESSION DE SUZANNE

Vu 1°, sous le n° 228435, la requête sommaire, enregistrée le 22 décembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Suzanne X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat :

déférée à la Cour : ordonnance de référé du président du tribunal de grande instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 09 mars 2018, enregistrée sous le no 17/00659 APPELANTE : Madame Suzanne

Suzanne X... n'a pas donné son accord à cette session de parts sociales acquises au cours de la communauté.

Suzanne MAHE veuve de C...est décédée le 20 juillet 1999, laissant pour lui succéder Marcel L..., légataire aux termes d'un testament olographe du 28 décembre 1994 et d'un codicille du 28 août 1998, et

l'avoir débouté de l'ensemble de ses demandes, AUX MOTIFS QU' « il est constant que, par acte sous seing privé en date du premier novembre 1990, M. et Mme X... ont conclu un bail écrit avec Mme Suzanne

demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 8 août 1983 du commissaire de la République de l'Ariège déclarant d'utilité publique le projet d'acquisition par la commune de Sainte-Suzanne

SE SONT CONSTITUES PARTIES CIVILES, DEVANT UN JUUGE D'INSTRUCTION, POUR ESCROQUERIE ET TENTATIVE D'ESCROQUERIE CONTRE Y..., QUI AVAIT DONNE DES SOINS A SUZANNE X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzanne Y..., veuve X..., 2 / Mme Francoise X..., demeurant

direction départementale de l'équipement et du logement du Rhône, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre des expropriations), au profit de : 1°/ Mme Suzanne

DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 MAI 2003 APPELANTS : Monsieur Paul X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me BERTIN, avocat au barreau de LYON Madame Suzanne

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 2012), que l'association des utilisateurs de la plate-forme aéronautique de Salon-Eyguières (l'Aupase) a conclu le 24 avril 1999 avec Mmes Suzanne

L'Ehpad Suzanne Valadon a conclu un marché public de travaux dans le cadre de la restructuration et de l'extension de son établissement.

Following a request from the Court, they provided the ID photographs of the persons removed to Sudan on 24 August 2016.