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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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271 résultats pour « Sylvie PLATEAU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II

—

. - le rétablissement de l'abondance des populations d'espèces bentho-démersales du plateau continental sensibles à la pression de pêche, correspondant à l'indicateur commun OSPAR FC1 , tel que défini par les lignes directrices du Programme coordonné

Article Annexe I

—

Critique 1.1.8.b.7 Plateau mal fixé [Loc.] Majeure 1.1.9. CÂBLES DE FREIN, TIMONERIE 1.1.9.a.7 Câble ou timonerie endommagé ou mal fixé [Loc.] Majeure 1.1.10.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

pour être tiré par un tracteur ou par une machine agricole automotrice et qui modifie la fonction de ce dernier ou lui apporte une fonction nouvelle, qui comporte un outil à demeure ou est conçu pour le traitement de matières, qui peut comporter un plateau

LEGIARTI000031350582

—

d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul Langevin * Côte d'Ivoire Abidjan La Farandole internationale * Côte d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux

LEGIARTI000037561715

—

d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul Langevin * Côte d'Ivoire Abidjan La Farandole internationale * Côte d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux

LEGIARTI000032850921

—

d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul Langevin * Côte d'Ivoire Abidjan La Farandole internationale * Côte d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux

LEGIARTI000035979744

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d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul Langevin * Côte d'Ivoire Abidjan La Farandole internationale * Côte d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux

LEGIARTI000029214672

—

internationale Jules Verne Côte d'Ivoire Abidjan * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Groupe scolaire Paul Langevin Côte d'Ivoire Abidjan * La Farandole internationale Côte d'Ivoire Abidjan * La Pépinière des Deux Plateaux

Article Annexe I

—

stocks considérés au titre du descripteur 3 pour chaque sous-région marine Espèce Nom vernaculaire (1) Stock Sous-régions marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Poissons bentho-démersaux du plateau

Article 9

—

Section 3 : Dispositions relatives aux demandes d'autorisation concernant des activités de recherche à mener dans la zone économique exclusive ou sur le plateau continental, Art. 15, Sct.

LEGIARTI000050672742

—

ESPG:2154) IDENTIFIANT NOMBRE 2022_01_01-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2020_LOT2_ZN_01_01 MERIGNAT / PONCIN ORANGE Mérignat 888250 6555168 2020_LOT2_ZN_01_01_S1 1 Breignes 887430 6554433 2022_01_01-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2021_LOT1_ZN_01_02 PLATEAU-D'HAUTEVILLE

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