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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
6163cdada4f434918a1e5222
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 24 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 06/03253 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d6
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS en date du 07 MARS 2016 suivant déclaration d'appel en date du 15 MARS 2016 rg no : 15/ 02042 APPELANTE : Madame Sylvie
Source officielleCHAMBRE 01
F01074 SC CLEACOMc/SAS AUTO-ECOLE DU PLATEAU
69deb385cdc6046d473f8226
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 CHAMBRE 01 N° RG : 2024F01074 SC CLEACOM contre SAS AUTO-ECOLE DU PLATEAU DEMANDEUR SC CLEACOM Prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa
13 février 2007
13 février 2007
AGRI- TEC SYSTEME ATS, Me Sylvie DEVOSBOT- Mandataire liquidateur de E. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86427
24 octobre 2002
24 octobre 2002
RG n : 2001/11751 (Juge : Sylvie LEROY) Date ordonnance de clôture : 5 Septembre 2002 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
686c0c86dd7001754d61aab8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
3.C : o Tableau PLATEAU 3.C : Remplacer le disjoncteur 04Q02 “volets roulants” par un 2x10A comme prévu sur note de calcul. • Plan n° 550395-SCH-P.4C-B : Schémas PLATEAU 4.C : o Tableau PLATEAU 4.C :
Source officielle3ème Chbre Cab B4
678172566d34da2cbdcd9c64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En fait, l'expert conclut à l'impossibilité d'un vol électronique et indique que la seule possibilité résiduelle serait un vol avec camion plateau.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fda3d5692446983ea03c161
10 septembre 2019
10 septembre 2019
L'association Les Plateaux Sauvages a ensuite été créée pour reprendre ce projet.
Source officielle6e chambre
60377c5d7e86a558015b77df
17 mars 2015
17 mars 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc5
4 septembre 2007
4 septembre 2007
04 / 09 / 2007 Arrêt no CR / DB / Dossier no06 / 00573 Sylvie X...
Source officielleChambre 10
66335afdc0d3e3fe99cadb4b
16 avril 2024
16 avril 2024
commercial MEUBLER DESIGN, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Février 2024 René ZANATTA, Juge, assisté de Sylvie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
688d06cbafe88dc815dd406b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le plateau mobile de la plateforme était en position ouverte pour permettre au salarié d’attraper et fixer le filet.
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f333a
21 novembre 1990
21 novembre 1990
E..., demeurant ..., 13°) Mme Sylvie F..., demeurant Zac de Chatanay Belvédère à La Tour du Pin (Isère), 14°) M. AC...
Source officiellesoc
61372295cd580146773febf5
13 février 1996
13 février 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s F 92-42.578, H 92-42.579 formés par la société Euromarché, dont le siège est centre commercial du Plateau
Source officielle6ème Chambre
627ca7f54781dc057dee7a30
11 mai 2022
11 mai 2022
venant aux droits du SIP DE BELLEY 11 rue Ampere CS70619 01206 BELLEGARDE non comparante INTIMES : Mme [B] [G] née le 24 Septembre 1964 à PANTIN 183 rue Nationale la Fresnaie 01110 PLATEAU
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07da0bfd83326c70637b5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [F] [R] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie
Source officielle2ème Chambre
642fb607cece1704f5747503
6 avril 2023
6 avril 2023
personne de son représentant légal sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 07 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officielle6e chambre
6035e018bf9e4046761ea94a
9 février 2016
9 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Catherine BÉZIO, président Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fd9a4122f18629774a2e58f
3 décembre 2019
3 décembre 2019
[N] a été invité le 30 novembre 2017 sur le plateau d'une émission de la chaîne C8, présentée par M. [A] [E] et intitulée « C'est que de la télé'! ».
Source officielle1ère Chambre
68e5f341e11beca089b88d70
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Les appartements de ces copropriétaires donnent au rez-de-chaussée, sur une terrasse composée d'un platelage en bois qui est dégradé.
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