X... ait commis la tentative de meurtre et les violences ci-dessus qualifiées pour se défendre de manière proportionnée à une atteinte injustifiée en raison des éléments suivants ; que la thèse de l'accusé

répression, de l'avoir condamné Jean-Claude Y... à 2 ans d'emprisonnement dont seulement 18 mois assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans, outre des dommages-intérêts ; "aux motifs que la thèse

ensemble de d l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à trois mois de prison avec sursis pour abandon de famille ; "aux motifs propres que la thèse

séparation de corps qu'elle avait introduite ; qu'en ne prenant pas en considération ces éléments, qui n'ont fait l'objet ni de visa ni d'analyse ni de réfutation, en particulier sur la contradiction dans la thèse

attaqué a condamné René-Claude Y... à une amende civile de 1 524 euros pour constitution de partie civile abusive ; "aux motifs que les investigations menées n'ont, au surplus, aucunement corroboré la thèse

contrôle, assistait aux faits; que l'audition de ce gendarme auxiliaire présent sur les lieux et qui, en tant que témoin, était tenu d'apporter son concours à la Justice, était susceptible de confirmer la thèse

entre les deux véhicules se situait un peu au-delà de la ligne médiane sur la partie gauche de la chaussée par rapport au sens de la circulation des deux véhicules en cause ; que ce constat accrédite la thèse

énonciations de l'avenant critiqué mais également au montant des primes que la partie civile acquittait ; que ces éléments qui contredisent les déclarations de la partie civile permettent de privilégier la thèse

sur l'autorité desquelles il prétendait s'appuyer; qu'en ne se prononçant pas sur l'existence réelle de rumeurs en particulier avant l'audition de Georges Y..., l'absence de rumeurs justifiant la thèse

seraient pas immédiatement déplacés après l'alerte sur les mouvements de voiture vers 22 heures 30 pour se rendre compte de la situation ; qu'ils n'établissent pas davantage les éléments pour étayer la thèse

confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise et a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte de X...du chef de recel d'extorsion de fonds et de tentative d'escroquerie au jugement ; " aux motifs que la thèse

après avoir exposé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte ainsi que les éléments recueillis au cours de l'information, a énoncé que les confrontations n'avaient pas permis de conforter l'une des thèses

faiblesse d'un mineur ; "aux motifs que les investigations effectuées lors de l'information avaient été complètes, aussi bien sur les circonstances de l'accident que sur le comportement de la victime, la thèse

d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que le liquidateur faisait valoir que la société Villa Hier était fondée à exercer en l'espèce un droit propre, nonobstant la thèse

du contrôle au point de leur conférer le caractère de domicile qui leur aurait fait défaut ; qu'au contraire, le témoignage de Laurent A..., qu'invoquent pourtant les demandeurs au soutien de la thèse

non publique et l'injure non publique, dont les éléments n'ont pas été modifiés ; que la création d'une infraction spécifique de diffamation non publique par le décret du 29 mars 1993 conforte la thèse

X... n'avait jamais eu la direction d'au moins 35 salariés, sans préciser les éléments sur lesquels elle s'est fondée pour procéder à cette affirmation contraire à la thèse défendue par M.

était significatif d'une volonté de se situer en dehors de l'organisation de travail mise en place par l'employeur ; alors, ensuite, que la cour d'appel n'a pu, sans contradiction, d'une part, retenu la thèse