Musée des Augustins, à Toulouse. Musée des beaux-arts, à Tours. Musée des beaux-arts, à Valenciennes. 3e catégorie Musée du Louvre : département des antiquités grecques et romaines. Musée du Louvre : département des antiquités égyptiennes.

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

Vendée ; Tribunal administratif de Paris : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Ville de Paris ; Tribunal administratif de Toulouse

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées ; Poitiers : Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne ; Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan ; Rouen : Eure, Seine-Maritime ; Strasbourg : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin ; Toulon : Var ; Toulouse

Article Annexe I

—

31 août 2017 Informatique et systèmes de décision 1er septembre 2012 31 août 2017 Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (ENSTA Bretagne) Géomatique Hydrographie 1er septembre 2012 31 août 2017 Toulouse

Article Annexe II

—

100 Friand, feuilleté 55 à 70 80 à 120 Pizza, tarte salée 70 90 VIANDES (sans sauce) Fingers, beignets, nuggets de volailles de 20 g pièce crus (à l'unité) 2 3 5 Merguez, chipolatas, saucisses de Francfort, de Strasbourg, de Toulouse

LEGIARTI000023450421

—

Strasbourg-Entzheim (LFST) Calvi - Sainte-Catherine (LFKC) Lyon-Bron (LFLY) Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac

LEGIARTI000033828984

—

Ile-de-France DISP de Rennes / GRAND-OUEST Calvados, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée Bretagne, Normandie, Pays de la Loire DISP de Toulouse

LEGIARTI000028545029

—

mixte ARS Limousin Centre hospitalier universitaire de Limoges 870000015 CRCM mixte ARS Lorraine Centre hospitalier universitaire de Nancy 540002078 CRCM pédiatrique ARS Midi-Pyrénées Centre hospitalier universitaire de Toulouse

Article Annexe III

—

Haute-Garonne Toulouse. Gers Auch. Gironde Floirac, Pessac. Hérault Béziers, Montpellier. Ille-et-Vilaine Rennes, Saint-Malo. Indre Châteauroux. Indre-et-Loire Tours. Isère Grenoble. Jura Dole, Lons-le-Saunier. Landes Dax, Mont-de-Marsan.

Article 1

—

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse. Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort. Ecole nationale d'ingénieurs de Brest.

Article 1

—

civil de l'état-major de la région terre Nord-Ouest ; -Adjoint au chef de la division personnel civil de l'état-major de la région terre Sud-Ouest ; -Directeur du bureau du service national de Versailles ; -Directeur du bureau du service national de Toulouse

Article Annexe 1

—

Technologies de l'information Ingénierie des systèmes de télécommunications 1er septembre 2014 31 août 2017 Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information Traitement de données volumineuses 1er septembre 2014 31 août 2017 Toulouse

Article Annexe 1

—

Alpes-Maritimes SIE Cannes Ouest SIE Cannes Est SIE Valbonne Aude SIE Narbonne Marseille SIE Marseille 5e/6e Aix-en-Provence SIE Aix-en Provence Nord SIE Salon Côte-d'Or SIE Dijon Sud Gard SIE Nîmes Sud Haute-Garonne SIE Toulouse

Article Annexe IV

—

Haute-Garonne Auterive, Saint-Gaudens, Toulouse. Gironde Bordeaux. Hérault Agde, Béziers, Montpellier, Sète. Ille-et-Vilaine Rennes Jura Dole, Mouchard. Landes Dax. Loire-Atlantique Nantes Lot-et-Garonne Agen.

Article Annexe Tableau VIII-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Ressort de la cour d'appel de Toulouse. Cour d'appel de Versailles Nanterre Ressort de la cour d'appel de Versailles.

Article 1

—

logistique et commerce international310n5 ansKEDGE Business School ; AFTRAL-Apprendre et se former en transport logistiqueIManager en stratégie et développement3104 ansYnov -ISEEIDirigeant PME310p5 ansChambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse-Toulouse

Article 1

—

Ecole pour l'informatique et les techniques avancées (EPITA) I Chef de projet système d'information 326p 5 ans Groupe 4 I Ostéopathe 331 5 ans Conservatoire supérieur d'ostéopathie - Paris (CSO Paris) - Conservatoire supérieur d'ostéopathie - Toulouse

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Clermont-Ferrand 32 5 Cour d'appel de Rouen Eure Bernay 10 2 Evreux 20 3 Seine-Maritime Dieppe 14 3 Le Havre 26 4 Rouen 34 5 Cour d'appel de Toulouse

Article Annexe I

—

Haute-Garonne Saint-Gaudens, Toulouse. Gironde Bordeaux. Hérault Béziers, Montpellier, Sète. Landes Dax. Lot-et-Garonne Agen. Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey.

Article 1

—

(CFPCT Toulouse Palays) III Responsable de chantier - bâtiment et travaux publics 230p 5 ans CESI III Coordinateur et gestionnaire des chantiers du bâtiment 233p 5 ans Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Agen III Manager de

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