CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 482 résultats pour « Valérie NOUVEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90667

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

de NOUMEA Saisine de la cour : 20 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Valérie Marie-Eliane X... épouse Y...

Source officielle

Page 14 sur 1675

← PrécédentSuivant →
TA

5ème Chambre

DTA_2316391_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

B..., représenté par Me Nouel, avocate, demande au Tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 novembre 2023 par laquelle le préfet du Val-d’Oise a « classé sans suite » sa demande

Source officielle
CC

comm

613721d0cd580146773f7a16

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

X... fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société Val Boissons, alors, selon le pourvoi, d'une part, que dans ses conclusions délaissées, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2213724_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

A B, représenté par Me Noirel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 septembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005643_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3%.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005674_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
CC

soc

6137210acd580146773f07ad

Cassation

16 mai 1989

16 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SIES, dont le siège est ... à Saint-Maur des Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03488

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

David X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, en date du 4 novembre 2016, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à onze ans de réclusion criminelle ; La COUR, statuant après

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e078bacdc6046d4769c4bc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Je demande de considérer qu'il n'est pas possible de prononcer une nouvelle rétention sans dépasser les 90 jours prévus par les textes.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005532_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005570_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005579_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005640_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005644_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005645_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005738_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005740_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005672_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005689_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005698_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

de Marne-la-Vallée Val-Maubuée, où le taux de l'indemnité de résidence est de 3 %.

Source officielle